Base Articles Informations Mensuelles | 2020 – 2024
Les Informations Mensuelles de Présanse | Base de données 2020 – courant
Dernière mise à jour :
articles du numéro d’octobre 2024
Comment utiliser la base ?
Les articles des Informations Mensuelles depuis le 1er numéro de 2020 sont recensés ici par thèmes, un même article pouvant être classé sous plusieurs thèmes. Les titres complets des articles sont disponibles, ce qui permet une recherche par 2 moyens :
– Consulter la liste des mots-clefs ci-dessous et cliquer sur le lien pour la liste des articles
– Saisir Ctrl + F (Cmd + F sur mac) et taper le thème ou mot recherché dans la fenêtre de saisie
Les articles des numéros antérieurs à 2020 sont à retrouver sur la base « Archives »
Liens rapides
– Réforme 2021 /2022 (loi du 2 aout 2021)
– Covid / Crise sanitaire / obligation vaccinale
Entrées par thème
Activité des SPSTI
Actualité sociale
Aptitude / Inaptitude
Cotisations / financement
Covid 19 / Gestion de la crise sanitaire
Démographie médicale
DPST / Amexist / Démarche de Progrès en santé au travail
Droit social / Droit du travail
Evénements / ressources externes
Expositions professionnelles / Prévention des risques
Formation professionnelle
Fusion / Absorption
Groupes ASMT
Indépendance professionnelle des médecins du travail
Infirmiers en Santé au travail
Institutions / Partenaires / Acteurs de Santé au Travail
Journées d’étude de Presanse
JST / Journées Santé-Travail
Maintien en emploi / Prévention de la désinsertion professionnelle
Négociations de branche
Obligation vaccinale
Offre des SPSTI
Particulier employeur
Plan(s) Santé Travail
Pratiques à distance / Télé-santé
Réforme 2022 (loi du 2 août 2021)
Rencontres Santé-Travail / RST
Ressources humaines
Editos des informations mensuelles
Statistiques / Rapport de branche & chiffres-clés
Systèmes d’information / CSI
Thésaurus harmonisés / aide à la saisie en santé au travail
Visites médicales / de reprise / périodique / fin de carrière
Activité des SPSTI
Février 2023 – Une charte de coopération signée entre Présanse Hauts-de-France et la Carsat
Septembre 2021 – Reporting de l’activité des SSTI (enquête DGT mensuelle)
Mars 2021 – Modification de l’enquête mensuelle DGT
Octobre 2020 – Reporting mensuel : des SSTI actifs pendant l’été
Octobre 2020 – Enquête Harris sur l’accompagnement des entreprises par leurs SSTI pendant le Covid-19
Actualité sociale
Avril 2022 – Comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)
Septembre 2020 – Publication de la 3ème loi de finances rectificatives pour 2020
Mars 2020 – Loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
Aptitude / Inaptitude / Reclassement
Septembre 2024 – Maintien en emploi : visites de pré-reprise après un accident
Juillet-Août 2024 – Inaptitude non-professionnelle : la dispense de reclassement est applicable quand l’avis exclut tout reclassement « dans l’emploi »
Mai 2024 – Inaptitude : le refus d’un reclassement conforme aux préconisations du médecin du travail justifie le licenciement du salarié
Mars-Avril 2024 – Inaptitude : le salarié qui refuse un poste à temps partiel conforme à l’avis du médecin du travail peut être valablement licencié
Février 2024 – Contestation d’un avis d’inaptitude : seuls les éléments ayant fondé l’avis sont transmis au médecin mandaté par l’employeur
Février 2024 – Inaptitude : la reprise du salaire est automatique dès lors que le salarié n’est ni reclassé ni licencié à l’expiration du délai d’un mois
Janvier 2024 – Le Conseil des Prud’hommes n’est pas compétent pour connaître d’une demande de dommages et intérêts pour manquement de l’employeur à son obligation de sécurité
Novembre 2023 – Jurisprudence : l’avis d’inaptitude (non contesté) comportant une erreur sur la dénomination du poste occupé par le travailleur ne remet pas en cause le licenciement pour inaptitude
Octobre 2023 – Inaptitude : la dispense de reclassement ne vaut que si l’avis exclut tout maintien dans un emploi
Juillet-Août 2023 – Inaptitude prononcée lors d’une période de suspension du contrat de travail
Avril 2023 – Le télétravail préconisé par le médecin du travail s’impose à l’employeur même si le télétravail n’est pas organisé dans un cadre collectif au sein de son entreprise
Mars 2023 – De nouvelles décisions de la Cour de cassation sur le régime de l’inaptitude
Mars 2023 – Contestation de l’avis du médecin du travail
Février 2023 – Pas de licenciement pour inaptitude et impossibilité de reclassement du travailleur handicapé d’un ESAT
Janvier 2023 – Contestation des avis du médecin du travail et absence d’étude de poste et d’étude des conditions de travail
Janvier 2023 – L’avis non contesté du médecin du travail s’impose à l’employeur, au salarié et au juge
Septembre 2022 – Reclassement du salarié protégé inapte : les postes en intérim disponibles doivent lui être proposés
Juillet-Août 2022 – Inaptitude : le CSE n’a pas à être consulté si dispense de recherche de reclassement
Mars 2022 – Délai de recours de 15 jours à l’encontre d’un avis d’aptitude ou inaptitude
Janvier 2022 – Récentes jurisprudences relatives à l’inaptitude
Juin 2021 – Arrêts du 24 mars 2021 publiés par la Cour de cassation
Juin 2021 – Notification des motifs s’opposant au reclassement
Novembre 2020 – Travailleurs handicapés et obligation de reclassement en cas d’inaptitude
Octobre 2020 – Obligation de reprendre le versement des salaires en cas d’arrêt de travail postérieur à l’inaptitude
Communication des SPSTI et du réseau
Juillet-Août 2024 – Certification : plateforme de partage Interstis
Janvier 2024 – Partage de pratiques : Organisation du partage prévu dans les orientations du réseau
Janvier 2024 – Branche des Salariés du Particulier Employeur : Avancement des travaux et mise en place du Service de branche
Juillet-Août 2023 – Offre socle de services : nouveaux outils de communication pour les SPSTI
Janvier 2023 – Une communication partagée des SPSTI sur l’ensemble socle de services en 2023
Avril 2022 – Lancement d’une page Linked In Présanse
Avril 2022 – Kit de communication pour la réforme
Décembre 2023 – Infographie : voies d’accès à la médecine du travail
Cotisations / Financement
Octobre 2024 – Cotisation conventionnelle pour financer le dialogue social dans le secteur des professions libérales : courrier de Présanse à l’ADSPL
Juin 2024 – Medispace : jugement Tribunal Administratif de Toulon du 2 mai 2024
Janvier 2024 – Cotisations – Per capita : Arrêt de la Cour d’appel d’Orléans
Décembre 2023 – Cotisations – Per capita : arrêt de la Cour d’Appel de Pau du 7 décembre 2023
Octobre 2023 – Cotisations – Per capita : Arrêt de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence
Janvier 2023 – Des décrets viennent compléter le cadre de la pratique des SPSTI
Octobre 2022 – Cotisation – Per capita : jugements de juillet 2022
Novembre 2021 – Cotisations au per capita et non ETP – jugement de Lorient
Octobre 2021 – Cotisations : proportionnalité et critère de calcul du nombre de salariés
Juillet – Août 2021 – Cotisations : QPC et gel des litiges en cours
Décembre 2020 – Nouvelle confirmation de l’application du per capita
Septembre 2020 – Inapplication d’un critère de calcul de cotisation assis sur l’ETP
Mars 2020 – Cotisations AT/MP par la Carsat
Février 2020 – ETP et cotisations : jugements
Covid-19 / Gestion de la crise sanitaire
Mai-Juin 2023 – Réintégration des professionnels de santé non vaccinés (Covid-19)
Décembre 2022 – Rappel sur le port du masque et l’obligation vaccinale
Novembre 2022 – Activité partielle : les critères d’identification des salariés vulnérables restent inchangés
Mars 2022 – Fin du port du masque / maintien de l’obligation vaccinale
Février 2022 – Obligation-vaccinale Covid-19 : intégration de la dose de rappel au schéma vaccinal du personnel des SSTI
Décembre 2021 – Covid-19 : les SPSTI pleinement engagés dans la campagne de vaccination
Septembre 2021 – Réalisation des autotests supervisés par les professionnels de santé
Septembre 2021 – Point sur la situation des personnes vulnérables (reprise, télé-travail, certificat d’isolement…)
Septembre 2021 – Covid long et avis du Haut Conseil de la Santé publique
Septembre 2021 – Covid long et Document d’aide au diagnostic de la HAS
Juillet – Août 2021 – Covid long et recommandations de la SFMT
Juillet – Août 2021 – Personnels des SSTI honorés pendant la pandémie
Juin 2021 – Report des visites, entretiens et AG pendant la crise sanitaire
Mai 2021 – Participation des SSTI à la vaccination : position du MEDEF et de la CFDT
Mai 2021 – Vaccination : les SSTI prêts à monter en puissance
Avril 2021 – Nouveau décret prolongeant la tenue des AG en visio pendant la crise sanitaire
Avril 2021 – Nouveaux outils relatifs à la vaccination disponibles sur Presanse.fr
Avril 2021 – Participation des SSTI à la lutte contre le Covid-19
Mars 2021 – Covid – 19 : vaccination et qualification de la visite médicale
Mars 2021 – Mobilisation de la santé au travail contre le covid-19
Février 2021 – Covid-19 : délais de réalisation des visites et examens face à l’urgence sanitaire
Février 2021 – Conditions temporaires de prescription d’arrêts par le médecin du travail face à l’urgence sanitaire
Février 2021 – Covid-19 et vaccination : cadre d’intervention d’un professionnel de santé d’un SSTI
Février 2021 – Ressources vaccination disponibles sur Presanse.fr
Février 2021 – Mise à jour des Thésaurus Harmonisés des vaccins intégrant les vaccins Covid-19
Février 2021 – Protocole de vaccination par les médecins du travail
Février 2021 – Schéma de l’adaptation temporaire des délais de réalisation de visites SSTI
Janvier 2021 – Organisation des AG pendant la crise sanitaire : nouvelle ordonnance
Janvier 2021 – Missions des Services : comment les SSTI se sont adapté pour garantir l’accompagnement pendant le Covid-19
Janvier 2021 – Télé Travail en période de Covid-19 : questions/réponses
Janvier 2021 – Covid-19 : prolongation des mesures permettant d’imposer des jours de repos
Janvier 2021 – Glace carbonique et vaccination anti-Covid19
Décembre 2020 – Adaptation des conditions d’exercice des SSTI pendant la crise sanitaire
Novembre 2020 – Seconde vague du Covid : les SSTI mobilisés
Octobre 2020 – Reconnaissance en maladie professionnelle des pathologies Covid
Octobre 2020 – Covid-19 : avis et recommandations de la SFMT
Septembre 2020 – Liens utiles Covid19 pour médecins et membres des équipes pluridisciplinaires
Septembre 2020 – Covid-19 : fiches métiers du ministère du travail alimenté par le réseau des SSTI
Septembre 2020 – Organisation des AG pendant la crise sanitaire
Septembre 2020 – Instruction missions et fonctionnement des SSTI dans le cadre du déconfinement
Mars 2020 – Covid 19 : les SSTI mobilisés auprès des entreprises
Toutes les ressources Covid / Vaccination
Démarche de progrès en santé au travail (DPST / Amexist) / Qualité
Octobre 2022 – Démarche Qualité : poursuite des audits Amexist
Décembre 2021 – SSTI labélisés en 2021
Octobre 2021 – Nouveaux services labélisés
Juin 2021 – Rencontres des professionnels Qualité – restitution des Ateliers
Mai 2021 – Rencontres professionnels Qualité – restitution des webinaires (2/2)
Avril 2021 – Rencontres professionnels Qualité – restitution des webinaires (1/2)
Mars 2021 – Rencontres des professionnels Qualité – programme en lien avec la PPL
Février 2021 – Mise à jour de la base documentaire nationale + inscription à la journée Qualité du 23 mars
Janvier 2021 – Préprogramme de la rencontre Qualité
Novembre 2020 – Poser les bases de l’Amélioration continue pour répondre aux futures exigences réglementaires
Mars 2020 – Mise à jour de fiches pratiques DPST
Février 2020 – Annuaire des professionnels Qualité
Janvier 2020 – Référentiel Amexist : base documentaire nationale, fiches, kit de sensibilisation
Démographie médicale / Promotion de la santé
Juin 2024 – Procédure d’Autorisation d’Exercer (PAE) : affectation des lauréats de gré à gré pour le parcours de consolidation
Février 2024 – Ressources Humaines : procédure d’Autorisation d’Exercer
Juillet-Août 2023 – Atlas de la démographie médicale : focus sur les chiffres de la médecine du travail
Mai-Juin 2023 – Contrat d’engagement du service public (CEPS)
Février 2023 – Sensibilisation à la lutte contre l’arrêt cardiaque pour les salariés partant à la retraite
Mai 2022 – Mise à jour du modèle de contrat de travail des médecins candidats à la PAE
Avril 2022 – Attractivité de la spécialité : contrat d’engagement de service public
Février 2022 – Procédure d’Autorisation d’Exercer – Levier de soutien à la démographie médicale (enquête PAE)
Septembre 2021 – PAE : recensement des structures d’accueil des lauréats
Avril 2021 – Voie d’accès à la qualification en médecine du travail : restitution de l’atelier RH
Janvier 2021 – Promotion de la santé : service sanitaire des étudiants en santé (SSES)
Droit social / Droit du travail
Septembre 2024 – Travail temporaire : modification de la répartition du coût des AT/MP entre entreprise utilisatrice et entreprise de travail temporaire
Septembre 2023 – Rayonnements ionisants
Septembre 2023 – Suivi de l’état de santé des travailleurs ayant plusieurs employeurs
Juillet-Août 2023 – Accident du travail et obligation d’affichage sur les chantiers : publication du décret n°2023-452 du 9 juin 2023
Juillet-Août 2023 – Branche AT-MP : signature de l’Accord National Interprofessionnel
Editos des informations mensuelles
Edito d’Octobre 2024
Edito de septembre 2024
Edito de juillet-août 2024
Edito de juin 2024
Edito de mai 2024
Edito de mars-avril 2024
Edito de février 2024
Edito de janvier 2024
Edito de décembre 2023
Edito de novembre 2023
Edito de octobre 2023
Edito de septembre 2023
Edito de juillet-août 2023
Edito de mai-juin 2023
Edito de avril 2023
Edito de mars 2023
Edito de février 2023
Edito de janvier 2023
Evénements et ressources externes Santé – Travail
Octobre 2024 – Ateliers de Présanse / Afometra : ouverture des inscriptions aux Ateliers d’Angers
Septembre 2024 – Guide DGT pour l’accompagnement des victimes d’accidents du travail et de leurs familles
Septembre 2024 – Salons Préventica Santé et Sécurité au Travail : une édition Auvergne Rhône-Alpes les 8, 9 et 10 octobre prochains à Lyon
Juillet-Août 2024 – Réseau des Médecins-Relais des SPSTI : retour sur la Journée d’information du 26 juin 2024 et supports disponibles
Juin 2024 – Evénement Santé-Travail : retour sur la 37ème édition du Congrès National de Santé et Médecine du Travail
Juin 2024 – Réseau des Médecins-Relais des SPSTI : 11ème Journée d’information à Paris le 26 juin 2024
Juin 2024 – Fiches pratiques infirmiers : quatre nouvelles fiches mises à disposition
Mai 2024 – Rencontres Santé-Travail 2024 : bilan et suites post-événement
Mai 2024 – Congrès de Montpellier
Mai 2024 – Assemblée Générale 2024 à Aix-en-Provence : les SPSTI engagés dans la mise en œuvre de la réforme au sein de Présanse
Mai 2024 – Nouvelle journée d’information Médecins-Relais : inscriptions et programme de la journée du 26 juin 2024
Mars-Avril 2024 – Assemblée Générale 2024 à Aix-en-Provence : informations pratiques et pré-programme
Mars-Avril 2024 – 59èmes Journées Santé-Travail de Présanse : appel à communication ouvert jusqu’au 3 mai
Mars-Avril 2024 – Réseau des Médecins-Relais des SPSTI : 11ème journée d’information à distance le 26 juin 2024
Février 2024 – 2ème édition des TOXIDAYS : 20 et 21 mars à Marseille
Février 2024 – Assemblée Générale 2024 à Aix-en-Provence : inscriptions ouvertes
Janvier 2024 – Assemblée Générale 2024 de Présanse : Informations et inscriptions
Décembre 2023 – Rencontres des professionnels RH des SPSTI : retour sur l’édition 2023
Novembre 2023 – Ateliers RH 2023 : mise à jour des fiches de fonction
Novembre 2023 – Rencontres des professionnels RH 2023 : rendez-vous le 5 décembre à Paris
Septembre 2023 – Préventica Toulouse 2023 : Une édition Sud-Ouest les 19, 20 et 21 septembre prochains
Juillet-Août 2023 – Retour sur les Rencontres Nationales Pédagogiques (RNP) de l’ANIMT
Juillet-Août 2023 – Retour sur la journée d’information des médecins-relais du 20 juin 2023 et supports disponibles
Mai-Juin 2023 – Nouvelle journée d’information des médecins-relais du 20 juin 2023 : inscriptions toujours ouvertes et programme
Mai-Juin 2023 – 36e Journées Nationales de Santé au Travail dans le BTP : une édition centrée sur le risque « agents chimiques »
Mai-Juin 2023 – Congrès Préventica : Les professionnels du secteur de la prévention au travail réunis Porte de Versailles pour l’édition Paris 2023
Mai-Juin 2023 – Assises du Travail : le rapport des garants remis au Ministre du Travail
Avril 2023 – Préventica Paris 2023 : Rendez-vous à la Porte de Versailles du 23 au 25 mai prochains
Avril 2023 – Médecins-relais : une 10ème journée d’information organisée à Paris le 20 juin
Février 2023 – DARES Analyses- octobre 2022 n°53 : Quels sont les salariés les plus touchés par les accidents du travail en 2019 ?
Septembre 2022 – Retour sur la Journée médecins-relais du 1er septembre
Juillet – Août 2022 – Journée médecins relais du 1er septembre : programme
Juin 2022 – AG de Présanse : les SPSTI dans l’application de la réforme
Juin 2022 – Baromètre social – Atelier RH du 8 septembre
Juin 2022 – Guide de rcommandations pour une conception éthique et des solutions
Juin 2022 – 9ème journée réseau médecins-relais
Juin 2022 – Stand Présanse et intervention lors des ateliers pré-congrès
Juin 2022 – Retour sur la 36ème édition du Congrès national de Snaté et de Médecine du travail
Mai 2022 – Campagne INRS relayée par le ministère du Travail : sensibilisation des jeunes aux risques professionnels
Mai 2022 – 36ème Congrès national de Santé et médecine du travail
Janvier 2022 – Journée de la Société française de médecine du travail (SFMT) le 28/01/22
Décembre 2021 – Préventica : édition présentielle à Paris inaugurée par le secrétaire d’état
Juillet – Aout 2021 – Congrès Preventica de Lyon
Avril 2021 – Focus sur les récentes publications de l’INRS
Janvier 2021 – Préventica en ligne : un catalogue de ressources régulièrement enrichi
Janvier 2021 – Outils INRS pour les médecins et membres des équipes pluri en SSTI
Octobre 2020 – Evrest : modifications de la crise sanitaire sur le travail et vécu des salariés
Février 2020 – Journée de l’audition le 12 mars 2020, associant les SSTI
Janvier 2020 – Les préventeurs des SSTI invités à la journée Evrest 2020
Janvier 2020 – Ressources de la Commission Internationale de Santé au Travail
Expositions professionnelles / Prévention des risques
Octobre 2024 – Webinaire PGSSI-S : supports et replay disponibles
Septembre 2024 – Groupe Toxicologie : webinaire de présentation des livrables mis à disposition le 14 novembre 2024
Septembre 2024 – Risque CMR : nouvelle étape dans la protection de la sante vis-à-vis des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
Juillet-Août 2024 – Prévention des risques professionnels : aménagements dans le secteur du soin
Juillet-Août 2024 – Groupe ASMT Toxicologie : synthèse du Guide opérationnel pour la mise en œuvre des actions de métrologie et biométrologie des substances chimiques en SPSTI
Juin 2024 – Réduction des risques professionnels et de la pénibilité en laboratoire de pâtisserie
Juin 2024 – Groupe ASMT Toxicologie : cancérogénicité des agents chimiques : traduction des monographies 1 à 135 du CIRC
Juin 2024 – Prévention des conduites addictives : livrables mis à disposition et replay du webinaire de présentation
Mai 2024 – Réduction des risques professionnels et de la pénibilité en atelier de production : le travail en partenariat de long terme des Calissons du Roy René et de son SPSTI, le ST Provence
Mai 2024 – Groupe Prévention des conduites addictives : webinaire de présentation des livrables mis à disposition le 27 mai 2024
Mai 2024 – Mise en œuvre de la métrologie-biométrologie en SPSTI : un guide et une synthèse mis à disposition sur le site Internet de Présanse
Mars-Avril 2024 – Groupe Prévention des conduites addictives : webinaire de présentation des livrables mis à disposition le 27 mai 2024
Mars-Avril 2024 – Conseils de prévention à destination des travailleurs : mise à disposition de nouvelles ordonnances de prévention par métier
Février 2024 – Groupe ASMT Toxicologie : guide de mise en œuvre de la métrologie-biométrologie en SPSTI
Novembre 2023 – Conseils de prévention à destination des travailleurs : mise à disposition d’un nouveau Thésaurus et d’ordonnances de prévention par métier
Novembre 2023 – Actualisation des Thésaurus Harmonisés et supports dérivés : livraison de la version 2024 aux éditeurs de logiciels en décembre
Septembre 2023 – Rayonnements ionisants
Mars 2023 – Cancérogénicité des agents chimiques : traduction des monographies 1 à 132 du CIRC
Mars 2023 – Risque amiante : mise à jour du guide destiné aux médecins du travail et préventeurs des SPSTI
Février 2023 – Thésaurus des expositions professionnelles : table de correspondances des libellés « agent physique »
Janvier 2023 – Prévention des conduites addictives : état des lieux des documents, outils et ressources produits par les SPSTI
Décembre 2022 – THA : Livraison de la mise à jour de la partie « Agent physique »
Juillet – Aout 2022 – SFST : participation de Présanse à la société française de santé au travail
Juin 2022 – Médecine professionnelle et préventive
Mars 2021 – Exposition à la silice cristalline : recommandations de la SFMT
Mars 2021 – Cancérogénicité des agents chimiques : monographies du CIRC
Janvier 2021 – Exposition au plomb dans les stands de tir
Octobre 2020 – Reconnaissance en maladie professionnelle des pathologies Covid
Mars 2020 – Nouvelles VLEP (Valeurs Limites d’Expositions Professionnelles)
Février 2020 – Cancérogénicité des agents chimiques : monographies du CIRC 2020
Février 2020 – CACES : modification du référentiel de formation
Janvier 2020 – Manque à son obligation de prévention des risques l’employeur qui ne réagit pas au signalement d’un potentiel harcèlement
Formation professionnelle
Octobre 2024 – Formation des professionnels de santé chargés d’assurer le suivi individuel renforcé des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants : Arrêté du 6 août 2024 (JO du 14 août 2024)
Février 2024 – Formation professionnelle : axes prioritaires pour 2024 et montants des prises en charge
Septembre 2022 – DPC : dernières actualités
Mai 2022 – Prise en charge complémentaire sur fonds du plan de relance : prolongation en 2022
Février 2022 – Compte personnel de formation – Décret n° 2021-1916 du 30 décembre 2021 relatif au recouvrement, à l’affectation et au contrôle des contributions des employeurs au titre du financement de la formation professionnelle et de l’apprentissage
Janvier 2022 – CPF – Décret n° 2021-1916 du 30 décembre 2021 relatif au recouvrement, à l’affectation et au contrôle des contributions des employeurs au titre du financement de la formation professionnelle et de l’apprentissage
Fusions / Absorptions de Services
Mars 2020 – Guide méthodologique Fusion / Absorption
Groupes Action Scientifique en Milieu de travail (ASMT)
Novembre 2023 – Tableau des maladies professionnelles n° 30 ter : reconnaissance en maladie professionnelle des cancers du larynx et de l’ovaire provoqués par l’inhalation de poussières d’amiante
Mars 2023 – Webinaire « site des fiches médicoprofessionnelles » : diaporama et replay disponibles
Mars 2023 – Vie des groupes AMST : de nouveaux membres intègrent les groupes FMP et Toxicologie
Janvier 2023 – Site internet des FMP : Webinaire de présentation et d’utilisation le 23 février 2023 : modalités d’inscription
Décembre 2022 – Site FMP : webinaire de présentation et d’utilisation le 23 février 2023
Juillet – Aout 2022 – Nouveau site FMP (Fiches Médico-Professionnelles)
Janvier 2022 – Appel à candidatures et travaux 2022 – 2023 prévus pour les groupes ASMT
Juin 2021 – Tableau des maladies professionnelles – Trichloréthylène
Juin 2021 – Ressources médico-techniques disponibles
Mai 2021 – Travaux des groupes ASMT
Avril 2021 – Intégration de nouveaux membres aux groupes FMP, toxicologie, usage de la donnée et éthique
Indépendance professionnelle des médecins du travail
Décembre 2022 – Certification individuelle des professionnels de santé et DPC
Décembre 2022 – Suppression du rapport annuel d’activité du médecin du travail : l’obligation de transmettre des données d’activité aux entreprises de plus de 300 salariés
Juin 2021 – Constituent une faute grave les pressions d’un salarié sur le médecin du travail
Décembre 2020 – Harcèlement moral : l’employeur doit respecter les prescriptions du médecin du travail
Novembre 2020 – Recours contre les écrits du médecin du travail : fiche pratique du Ministère du travail
Infirmiers en Santé au travail
Mai 2024 – Infirmiers de SPSTI & infirmiers d’entreprise : nouvelle note juridique
Mars-Avril 2024 – Vaccination : Questions-Réponses du ministère du Travail
Février 2024 – Groupe Pratiques infirmiers : mise à disposition de fiches pratiques destinées aux infirmiers en Santé au travail
Janvier 2023 – Des décrets viennent compléter le cadre de la pratique des SPSTI
Septembre 2022 – Création d’un groupe de travail « pratiques infirmiers »
Décembre 2021 – Coopération infirmiers – expérimentation dans le secteur de la Mutualité sociale agricole
Mai 2021 – Retour sur l’atelier RH pratique infirmière en santé au travail
Institutions / Partenaires / Acteurs de la Santé au Travail
Octobre 2024 – Contrats Pluriannuels d’Objectifs et de Moyens (CPOM) : nouvelle instruction de la DGT relative aux CPOM
Septembre 2024 – COG de l’Assurance Maladie – Risques professionnels pour 2023-2028 : la Convention d’objectifs et de gestion signée le 5 juillet 2024
Décembre 2023 – Réforme du DUERP : état des lieux de l’IGAS
Octobre 2023 – Contrats Pluriannuels d’Objectifs et de Moyens : mission d’évaluation de l’IGAS
Septembre 2023 – Etat – CNAM : Signature de la Convention d’Objectifs et de Gestion 2023-2027
Journées d’étude de Présanse
Mars-Avril 2024 – Journée d’étude de Présanse du 7 mars 2024 : le replay et les supports disponibles en ligne
Septembre 2023 – Journée d’étude du 14 septembre 2023 : les supports d’intervention disponibles en ligne
Mai-Juin 2023 – Enjeux du numérique en santé au travail : retour sur la matinée technique du 8 juin 2023
Avril 2023 – Journée d’étude du 20 avril à Saint-Malo : retour sur une journée consacrée à l’état des lieux et aux projets du réseau des SPSTI
Mars 2023 – Journée d’étude du 9 mars 2023 : retour sur les informations de la DGT
Mars 2023 – Journée d’étude du 9 mars 2023 : supports disponibles
Février 2023 – Journée d’étude du 9 mars 2023 : une matinée technique en présence de la DGT
Novembre 2022 – Support / restitution de la journée du 17 novembre
Octobre 2022 – Une édition ouverte par le ministère du Travail
Septembre 2022 – Supports / restitution de la journée du 15 septembre 2022
Décembre 2021 – Support / restitution de la journée du 18 novembre 2021
Septembre 2021 – Support / restitution de la journée du 9 septembre
Mars 2021 – Décryptage de la PPL (restitution journée d ‘étude du 11 mars 2021)
Février 2021 – Support / restitution de la journée du 14 janvier 2021
Journées Santé-Travail
Octobre 2024 – Journées Santé-Travail 2024 : une édition pour marquer l’évolution de la Santé au travail vers la prévention primaire
Octobre 2024 – Journées Santé-Travail 2024 : extrait de la conférence invitée « Soleil, UV et santé au travail » de M. Pierre CESARINI
Octobre 2024 – Journées Santé-Travail 2024 : les supports de communication sont disponibles
Septembre 2024 – 59èmes Journées Santé-Travail de Présanse : rendez-vous les 15 et 16 octobre 2024 à Paris
Mai 2024 – 59èmes Journées Santé-Travail de Présanse : extension de l’appel à communication jusqu’au 15 mai 2024
Janvier 2024 – Journées Santé-Travail 2024 : Réservez vos dates : 15 et 16 octobre
Novembre 2023 – Journées Santé-Travail 2023 : les supports des communications toujours disponibles
Octobre 2023 – JST 2023 : Une édition pour partager des pratiques efficientes pour la mise en œuvre de l’offre socle de services
Octobre 2023 – Retour sur les Journées Santé-Travail 2023 : les services socle de l’offre
Octobre 2023 – JST 2023 : les supports des communications disponibles
Septembre 2023 – JST 2023 : Préprogramme et inscriptions ouvertes
Juillet-Août 2023 – Save the date JST 2023 : informations préprogramme, inscriptions et réservations hotellières
Février 2023 – 58e Journée Santé-Travail de Présanse : appel à communication ouvert jusqu’au 31 mars 2023
Janvier 2023 – Journées Santé-Travail de Présanse : Appel à communication ouvert
Décembre 2022 – JST 2023 : save the date
Novembre 2022 – Retour sur les JST 2022 : Exemple de mise en oeuvre des cellules PDP d’OPSAT
Octobre 2022 – Focus sur une communication format poster
Octobre 2022 – Synthèse et ressources en ligne
Septembre 2022 – 57èmes JST : préprogramme disponible et inscriptions ouvertes
Mai 2022 – 57èmes JST : Les SPSTI invités à venir témoigner et échanger sur l’application de la réforme
Mars 2022 – Appel à communication toujours ouvert
Février 2022 – JST 2022 : ouverture de l’appel à communication
Janvier 2022 – JST 2022 : save the date
Février 2020 – Utilisation des données en santé au travail, thème 2020
Janvier 2020 – Suite de la restitution des JST 2019
Maintien en emploi / Prévention de la désinsertion professionnelle
Juillet-Août 2014 – Commission Offre et Innovation : préparer l’utilisation partagée d’un Indice de Risque de Désinsertion Professionnelle (IRDP) au sein des SPSTI
Janvier 2023 – Prévention de la désinsertion professionnelle : Indicateurs utilisables en Thésaurus Harmonisés et supports à venir
Juillet-Août 2022 – Premiers travaux des groupes PDP
Mai 2022 – Approche concertée de la mise en oeuvre des cellules PDP
Mars 2020 – Mission de maintien en emploi des seniors – Rapport
Négociations de branche / Dialogue social
Octobre 2024 – Conclusion d’un avenant relatif à la définition des catégories de bénéficiaires des régimes de protection sociale complémentaire
Septembre 2024 – Accord portant sur la révision partielle de la CCN (classification des emplois conventionnels) : guide d’accompagnement à la mise en œuvre
Juillet-Août 2024 – Classification des emplois conventionnels : l’accord du 23 mai 2024 signé à l’unanimité
Mars-Avril 2024 – Négociation Collective de branche : point d’étape
Février 2024 – RMAG 2024 et classification : revalorisation de 2,7 % des rémunérations minimales annuelles garanties
Janvier 2024 – Négociation collective de branche : Classification des emplois conventionnels et RMAG
Décembre 2023 – Négociation collective de branche : point d’étape
Novembre 2023 – Négociation collective de branche : point d’étape et infographies
Juillet-Août 2023 – Point d’étape
Mai-Juin 2023 – Point d’étape
Février 2023 – Point d’étape
Janvier 2023 – Point d’étape
Janvier 2023 – Revalorisation des RMAG et revalorisation des indemnités kilométriques et des frais de repas
Décembre 2022 – Point d’étape
Novembre 2022 – Négociations collectives de branche
Septembre 2022 – Utilisation des fonds conventionnels
Juillet – Aout 2022 – Point d’étape
Juin 2022 – Point d’étape
Avril 2022 – Point d’étape
Mars 2022 – Revalorisations 2022 et accord-cadre télé travail
Février 2022 – Conclusion de l’accord-cadre pour une mise en œuvre réussie du télétravail dans les Services de santé au travail interentreprises
Janvier 2022 – Fonction tutorale et alternance : Avenant à l’accord du 21 janvier 2021, relatif à la formation professionnelle et au développement des compétences et des qualifications
Décembre 2021 – Publication du nouvel arrêté de représentativité de Présanse dans la Convention collective nationale des SSTI
Novembre 2021 – Point d’étape & focus sur la représentativité des organisations syndicales de branche
Octobre 2021 – Négociations de branche : formation professionnelle
Septembre 2021 – Dialogue social : élections professionnelles
Juillet – Août 2021 – Accord travailleurs handicapés
Juin 2021 – Négociations de branche : point d’étape
Mai 2021 – Négociations de branche : point d’étape
Avril 2021 – Négociations de branche : point d’étape
Mars 2021 – Négociations de branche : point d’étape
Février 2021 – Conclusion de l’accord formation professionnelle
Décembre 2020 – Dispositif ProA et contrat d’apprentissage : prise en charge OPCO
Novembre 2020 – Négociations de branche : point sur la formation
Octobre 2020 – OPCO santé – Elargissement des versements volontaires possibles
Mars 2020 – Négociations de branche : point d’étape
Février 2020 – Accord de branche sur le dispositif proA
Toutes les ressources sur la Convention Collective
Obligation vaccinale
Mai-Juin 2023 – Réintégration des professionnels de santé non vaccinés (Covid-19)
Décembre 2022 – Rappel sur le port du masque et l’obligation vaccinale
Mai 2022 – Compétence infirmière : vaccination
Février 2022 – Obligation-vaccinale Covid-19 : intégration de la dose de rappel au schéma vaccinal du personnel des SSTI
Octobre 2020 – Obligation vaccinale : point Grippe 2020
Offre des SPSTI
Juillet-Août 2024 – Compétences géographiques des SPSTI sur le territoire national : mise à jour de la cartographie
Janvier 2024 – Compétences géographiques des SPSTI sur le territoire national : Mise à jour de la cartographie
Septembre 2023 – Mise à disposition de CGV pour les SPSTI proposant une offre complémentaire
Juillet-Août 2023 – Parution de la brochure de présentation de l’offre socle
Avril 2023 – La série des fiches « offre socle » désormais complète et disponible intégralement en ligne
Avril 2022 – Travail de comparaison du PST4 avec l’offre
Mars 2020 – Offre des SSTI : déclinaison facilitée par le site FMP
Février 2020 – Offre des SSTI : proposition de cahier des charges
Novembre 2022 – Suivi de l’état de santé des salariés du particulier employeur : accord du 4 mai 2022 relatif à la mise en oeuvre du dispositif prévention et santé au travail
Mai 2021 – Faute inexcusable et particulier employeur
Novembre 2020 – Salariés du particulier employeur : expérimentation APST 18
Plan Santé-Travail / PST / PRNST
Janvier 2022 – Principaux axes et rôles des SPSTI dans le Plan santé au travail 4 (PST4)
Pratiques à distance / Télé santé
Juin 2021 – Télé-Santé et pratiques à distance en SSTI : critères, bénéfices attendus…
Mars 2021 – Télé santé : propositions pour un cadre commun
Présanse / Vie du réseau
Septembre 2024 – Journée d’étude du 26 septembre : préprogramme
Septembre 2024 – Communication et valorisation des travaux des SPSTI : Présanse structure sa chaîne Youtube
Septembre 2024 – Programme d’Orientations et d’Actions : point sur les livrables à date
Juin 2024 – Journée d’étude du 20 juin 2024 : inscriptions ouvertes et préprogramme disponible
Juin 2024 – POA de Présanse : les axes de travail confortés par l’AG 2024, les Commissions approfondissent leurs travaux et préparent d’autres outils utiles aux Services
Mars-Avril 2024 – POA de Présanse : recueil des retours des régions sur les travaux en cours
Janvier 2024 – Programme d’Orientations et d’Actions des SPSTI au sein de Présanse : Les premiers livrables du POA disponibles
Novembre 2023 – Ressources Presanse.fr : supports de présentation pour les négociations collectives
Novembre 2023 – Ressources Presanse.fr : comment sont organisés les travaux dans le cadre du POA ?
Octobre 2023 – Communication et informations aux adhérents : modernisation du site Presanse.fr
Avril 2023 – Assemblée Générale de Présanse 2023 : le réseau Présanse se dote de son programme d’Orientations et d’Actions
Mars 2023 – Assemblée Générale de Présanse 2023 : un retour au format présentiel et précédé d’une journée d’étude
Février 2023 – Assemblée Générale de Présanse 2023 : un retour au format présentiel et précédé d’une journée d’étude
Décembre 2022 – AGE de Présanse du 14 décembre : des statuts renouvelés pour plus de cohérence et d’efficience au sein du réseau
Juillet-Août 2022 – Enquête de besoins adhérents 2022
Juin 2022 – AG de Présanse : les SPSTI dans l’application de la réforme
Mai 2022 – Assemblée générale ordinaire du 9 juin
Mars 2022 – AGE de Présanse le 21 mars prochain
Novembre 2020 – Election du nouveau président de Présanse – Le mot de M. Plaisant
Septembre 2020 – Assemblée générale de Présanse – les SSTI tournés vers l’avenir
Mars 2020 – Annonce AG de Lille
Janvier 2020 – Fédération des SSTI d’IDF : 120 participants à la conférence sur la Santé des dirigeants
Janvier 2020 – Rencontre entre les SSTI et la branche propreté
Réforme 2021 / 2022 (loi du 2 août 2021)
Mai 2024 – Certification des SPSTI : publication d’une Foire aux Questions par le ministère du Travail
Novembre 2023 – Certification des SPSTI : comment les Services s’organisent-ils pour préparer la certification ?
Octobre 2023 – Certification des SPSTI / Référentiel SPEC 2217 : Outil d’auto-évaluation
Septembre 2023 – Certification des SPSTI : l’arrêté et le référentiel parus
Avril 2023 – Certification des SPSTI : ouverture d’une enquête terrain jusqu’au 15 mai 2023
Avril 2023 – La série des fiches « offre socle » désormais complète et disponible intégralement en ligne
Mars 2023 – Brèves : Loi du 2 août 2021 et affiliation des indépendants, et Dossier Médical Partagé
Janvier 2023 – Des décrets viennent compléter le cadre de la pratique des SPSTI
Janvier 2023 – Passeport de prévention : les modalités de mise en œuvre fixées par décret
Décembre 2022 – Décrets d’application de la loi du 2 août 2021 : contenu réglementaire du DMST
Décembre 2022 – Certification individuelle des professionnels de santé et DPC
Novembre 2022 – Décrets d’application de la loi du 2 août 2021 : DMST, agrément et rapport d’activité, le cadre réglementaire se précise
Septembre 2022 – Certification des SPSTI / décret paru, arrêté précisant le référentiel en attente
Septembre 2022 – Une rentrée placée sous le signe de l’application de la réforme pour renforcer la prévention en Santé au travail
Juillet-Août 2022 – Certification des SPSTI : cahier des charges défini, décret en attente
Juillet-Août 2022 – RI des SPSTI : trame de réglement intérieur
Juin 2022 – Webinaire du 25 mai 2022 disponible en replay
Mai 2022 – Les contours de la réforme se précisent au fil des décrets parus
Avril 2022 – Parution des premiers décrets d’application
Mars 2022 – Dernière ligne droite avant entrée en application de la réforme le 31 mars
Février 2022 – Gouvernance des SPSTI : dernière ligne droite pour l’installation des nouveaux CA
Janvier 2022 – Réforme : Mise en place du CNPST
Janvier 2022 – Gouvernance : assurer la continuité au 1er avril 2022
Novembre 2021 – Réforme et enjeu de la démographie médicale
Septembre 2021 – Première analyse en vue de l’application de la réforme
Juillet – Août 2021 – Réforme : texte de la proposition de loi après passage au Sénat
Juin 2021 – Assemblée générale de Présanse : les SSTI préparent l’application de la réforme
Avril 2021 – Réforme : préparation de la mise en oeuvre
Mars 2021 – Décryptage de la PPL (restitution journée d ‘étude du 11 mars 2021)
Février 2021 – Réforme : le texte adopté en première lecture à l’Assemblée nationale
Janvier 2021 – Réforme : 16 mois pour se préparer à la mise en application
Décembre 2020 – Réforme santé au travail : signature d’un ANI entre les partenaires sociaux
Novembre 2020 – Réforme santé au travail : élaboration des positions au sein de Présanse
Septembre 2020 – PPL : audition de Présanse le 8 juillet 2020
Toutes les ressources sur la Réforme 2021/2022
Rencontres Santé Travail (RST / #LaPréventionEnActions)
Mars-Avril 2024 – Rencontres Santé-Travail 2024 : une 5ème édition pour illustrer les 3 pans de l’offre socle des SPSTI au moment où les parlementaires font un point d’étape de la réforme de 2021
Février 2024 – Rencontres Santé-Travail 2024 : la prévention des risques professionnels : un sport d’équipe
Janvier 2024 – Rencontres Santé-Travail 2024 : Relais régionaux et outils partagés
Avril 2023 – RST 2023 : bilan des événements régionaux
Mars 2023 – RST 2023 : une 4ème édition autour des 3 pans de l’offre socle des SPSTI
Février 2023 – Rencontres Santé-Travail 2023 : « Agir ensemble pour la prévention dans l’entreprise »
Janvier 2023 – Rencontres Santé-Travail 2023 : Rendez-vous la semaine du 20 mars
Décembre 2022 – RST 2023 : fiches descriptives de l’offre socle, motion design « Missions des SPSTI »
Novembre 2022 – RST 2023 : communication partagée des SPSTI / nouveaux outils
Octobre 2022 – RST 2023 : communication des SPSTI
Novembre 2021 – RST 2021 : revue de presse & bilan à un mois
Octobre 2021 – Une 3ème édition des RST à l’heure de la réforme
Septembre 2021 – RST 3 : Agir au coeur des entreprises pour la santé de demain
Mai 2021 – Rencontres Santé au Travail : édition 2021
Avril 2021 – Vers une 3ème édition des Rencontres Santé-Travail
Mars 2021 – RST : rendez-vous le 14 octobre 2021
Octobre 2020 – RST 2020 : une seconde édition numérique et présentielle
Septembre 2020 – RST : des SSTI mobilisés partout en France et une séquence nationale le 24 septembre
Mars 2020 – RST 2020 : communiquer autour de l’événement
Février 2020 – RST : 150 SSTI appellent leurs bénéficiaires à se rencontrer autour du maintien en emploi
Janvier 2020 – RST 2020 : SSTI à la rencontre des entreprises & salariés pour parler Maintien en emploi
Ressources Humaines
Octobre 2024 – Démarches d’élaboration des fiches de fonctions dans les SPSTI : retour sur la démarche réalisée par la Commission RH de Présanse
Mai 2024 – Classification des emplois : mise à disposition de fiches de fonction-type
Janvier 2024 – Commission Ressources Humaines : Composition et travaux à venir de la Commission
Octobre 2023 – Commission Ressources Humaines : une lettre d’orientation renouvelée
Septembre 2023 – Ateliers RH des 8 et 29 novembre 2023 : mise à jour des fiches de poste/emploi
Juillet-Août 2023 – Nouvelle composition de la commission RH et calendrier du second semestre 2023
Avril 2023 – Les missions de la Commission RH
Mars 2023 – Commission RH : composition de la commission
Novembre 2022 – Retour sur la rencontre RH du 8 novembre 2022
Octobre 2022 – Rencontres des professionnels RH : rdv le 8 novembre à Paris
Septembre 2022 – MAJ du règlement intérieur : procédure des lanceurs d’alerte
Septembre 2022 – Baromètre social
Juillet – Août 2022 – Pratique du sport en entreprise : exonération de cotisation
Mai 2022 – Transformation de la BDES en Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales
Avril 2022 – Amélioration de la protection des lanceurs d’alerte
Novembre 2021 – Rencontres des professionnels RH 2021
Octobre 2021 – Fusions / Rapprochement de SSTI : restitution de l’atelier du 7 octobre
Juillet – Août 2021 – Commission RH et planning du second semestre 2021
Juin 2021 – Congé paternité : décret du 10 mai 2021
Mai 2021 – Retour sur l’atelier RH pratique infirmière en santé au travail
Avril 2021 – Voie d’accès à la qualification en médecine du travail : restitution de l’atelier RH
Mars 2021 – Restitution de l’atelier RH Télé-travail
Février 2021 – Index de l’égalité femmes/hommes
Janvier 2021 – Retour sur le webinaire RH Prévoyance/Retraite/Fusion
Décembre 2020 – Retour sur le webinaire RH du 9 décembre 2020
Octobre 2020 – Programme du webinaire RH du 9 décembre 2020
Septembre 2020 – Bilan RH à l’AIST 19 post confinement
Mars 2020 – Loi d’orientation des mobilités
Février 2020 – Commission RH : nouvelle lettre d’orientation
Janvier 2020 – Organisation des équipes pluridisciplinaires
Santé au Travail / Santé publique
Mai-Juin 2023 – Assises du Travail : le rapport des garants remis au Ministre du Travail
Février 2023 – Sensibilisation à la lutte contre l’arrêt cardiaque pour les salariés partant à la retraite
Avril 2022 – Traduction des monographies du CIRC
Avril 2022 – Données santé – travail : observatoire Evrest
Mars 2022 – Atlas CPTS
Mars 2022 – Parution du rapport chauvin « santé publique »
Statistiques de branche / Rapport de branche / Rapport chiffres-clés
Octobre 2024 – Chiffres-clés 2023
Mars-Avril 2024 – Rapport de Branche et rapport Chiffres-Clés 2024 : données à renseigner pour le 26 avril 2024
Février 2024 – Rapport de Branche et rapport Chiffres-Clés 2024 : lancement de la collecte des indicateurs
Décembre 2023 – Enquêtes statistiques : parution du rapport de branche
Octobre 2023 – Chiffres-clés 2022
Mars 2023 – Rapport de branche et rapport Chiffres clés 2023 : données à renseigner pour le 28 avril 2023
Février 2023 – Rapport de branche et rapport Chiffre-clés 2023 : lancement de la collecte des indicateurs
Décembre 2022 – Mise en ligne des chiffres clés et du rapport de branche : statistiques nationales et régionales
Novembre 2022 – Enquête de branche : parution du rapport de branche 2022
Octobre 2022 – Chiffres-clés : 16 millions de salariés suivis en 2021
Avril 2022 – Données à renseigner pour le 6 mai
Mars 2022 – Lancement de la collecte 2022
Décembre 2021 – Parution des chiffres-clés
Novembre 2021 – Parution du rapport de branche 2021
Octobre 2021 – Chiffres-clés 2021
Septembre 2021 – Reporting de l’activité des SSTI
Mars 2021 – Lancement de la collecte des indicateurs
Mars 2021 – Modification de l’enquête mensuelle DGT
Janvier 2021 – Mise à disposition sous Qualios des rapports nationaux et régionaux
Décembre 2020 – Parution du rapport de branche 2020
Novembre 2020 – Suivi de l’activité pendant la crise sanitaire
Octobre 2020 – Reporting mensuel : des SSTI actifs pendant l’été
Septembre 2020 – Ouverture sur Qualios de l’enquête mensuelle pour Juillet / Août
Mars 2020 – Lancement de la collecte des indicateurs
Janvier 2020 – Statistiques régionales des SSTI
Systèmes d’information / Traçabilité
Octobre 2024 – Commission Système d’Information : focus sur les derniers livrables aux SPSTI
Septembre 2024 – Commission Système d’Information : analyse du référentiel « Force probante des documents de santé » de l’ANS
Février 2024 – Webinaire de présentation de la version 2024 des Thésaurus Harmonisés : diaporama et replay disponibles et utilisables par les Services
Janvier 2024 – Traçabilité, indicateurs et Thésaurus Harmonisés : Webinaire de présentation de la Version 2024 des Thésaurus le 7 février 2024
Novembre 2023 – Droits d’accès au Dossier Médical Partagé : arrêté du 26 octobre 2023
Septembre 2023 – Traçabilité : quel(s) Thésaurus pour quelle donnée utile dans le Dossier Médical Santé-Travail (DMST) ?
Juillet – Août 2023 – Feuille de route du numérique en santé 2023 – 2027 : mettre le numérique au service de la santé
Mai-Juin 2023 – Interopérabilité en santé au travail : quelles sont les données échangées prévues ?
Avril 2023 – La Commission Systèmes d’Information accompagne les Services
Septembre 2022 – MAJ du tableau synoptique des travaux et actions de la CSI
Juillet – Août 2021 – Ressources de la Commission Système d’Informations
Mai 2021 – Plan d’évolution des systèmes d’information des SSTI
Avril 2021 – Tutorial sur l’utilisation de la carte CPX
Février 2021 – Stratégie nationale de santé et accélération numérique appliquée à la Santé au travail
Décembre 2020 – Focus sur la Carte Professionnelle de santé (CPS)
Décembre 2020 – SSTI et utilisation du NIS / NIR
Octobre 2020 – Usage du numéro de sécurité sociale par les SSTI
Janvier 2020 – Journée SMTA consacrée au DMST (Dossier Médicalisé en Santé au Travail)
Toutes les ressources Systèmes d’Information
Thésaurus Harmonisés en santé au travail
F&vrier 2024 – Evolution des systèmes d’information : mise en ligne des cahiers des charges et de recette actualisés
Décembre 2023 – Thésaurus Harmonisés Version 2024 : les nomenclatures et outils pour tracer les actions de prévention
Décembre 2023 – Thésaurus Harmonisés Version 2024 : nouvelle version livrée aux éditeurs de logiciels
Décembre 2023 – Evolution des systèmes d’information : actualisation du cahier des charges commun des fonctionnalités des logiciels métiers
Décembre 2023 – Mise à jour du cahier de recette : un outil pour évaluer les fonctionnalités des logiciels
Décembre 2023 – Aides à la traçabilité : actualisation des outils d’aide à la saisie disponibles en janvier 2024
Septembre 2023 – Traçabilité : quel(s) Thésaurus pour quelle donnée utile dans le Dossier Médical Santé-Travail (DMST) ?
Février 2023 – Thésaurus des expositions professionnelles : table de correspondances des libellés « agent physique »
Janvier 2023 – Thésaurus Harmonisés version 2023 : Des outils d’aide à la saisie actualisés et mis à disposition
Janvier 2023 – Prévention de la désinsertion professionnelle : Indicateurs utilisables en Thésaurus Harmonisés et supports à venir
Décembre 2022 – La version 2023 des Thésaurus Harmonisés livrée aux éditeurs de logiciels
Décembre 2022 – Aide à la traçabilité : actualisation des outils d’aide à la saisie
Décembre 2022 – Evolution du THA des expositions professionnelles : livraison de la mise à jour de la partie « Agent physique »
Décembre 2022 – Onzième révision de la Classification Internationale des Maladies (CIM 11)
Octobre 2022 – Livraison de la version 2023 aux éditeurs de logiciel en décembre
Juillet – Aout 2022 – Nouveau site FMP (Fiches Médico-Professionnelles)
Mai 2022 – Aide à la saisie : Nouvelle version du sous-main à la commande
Février 2022 – Mise à jour des outils d’aide à la saisie
Décembre 2021 – Livraison d’une version 2022 aux éditeurs de logiciels
Novembre 2021 – Retour sur le webinaire d’aide à la saisie en santé au travail
Octobre 2021 – Présentation des nouveaux outils d’aide à la saisie
Mao 2021 – Création d’un réseau de référents Thésaurus
Février 2021 – Mise à jour des Thésaurus Harmonisés des vaccins intégrant les vaccins Covid-19
Décembre 2020 – Utilisation des thésaurus AMT et actions transversales
Novembre 2020 – Livraison des THA version 2021 aux éditeurs de logiciels
Novembre 2020 – TEP : mise à jour de la partie facteurs biomécaniques
Septembre 2020 – Livraison de THA version 2020.1 intégrant le Covid
Février 2020 – Thésaurus harmonisés et supports dérivés disponibles
Janvier 2020 – Versions 2020 des THA livrés aux éditeurs de logiciels
Toutes les ressources Thésaurus Harmonisés
Visites médicales / périodiques / de reprises
Mai 2022 – Mise à disposition d’une procédure de réalisation et d’annexes
Février 2022 – Report des visites médicales et tenue des instances associatives pendant la crise sanitaire
Juin 2021 – Report des visites, entretiens et AG pendant la crise sanitaire
Février 2021 – Visite de reprise en cas d’invalidité : position de la Cour de cassation
Février 2021 – Schéma de l’adaptation temporaire des délais de réalisation de visites SSTI
Visite de fin de carrière / Départ à la retraite
Janvier 2023 – Délégation infirmier de santé au travail : note juridique disponible
Juin 2022 – Délégation de missions par les médecins du travail
Mai 2022 – Actualisation et numérotation des documents en ligne
Mars 2022 – Suivi post-professionnel et visite de fin de carrière
Décembre 2021 – Visite de fin de carrière : mise à disposition de canevas adaptables
Octobre 2021 – Visite de fin de carrière et suivi post-professionnel : des précisions en attente
Mai 2021 – Départ à la retraite & formation aux gestes qui sauvent