Base Articles Informations Mensuelles | 2020 – 2024
Les Informations Mensuelles de Présanse | Base de données 2020 – courant
Dernière mise à jour :
articles du numéro de novembre 2024
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Liens rapides
– Réforme 2021 /2022 (loi du 2 aout 2021)
– Covid / Crise sanitaire / obligation vaccinale
Entrées par thème
Activité des SPSTI
Actualité sociale
Aptitude / Inaptitude
Communication des SPSTI et du réseau
Cotisations / financement
Covid 19 / Gestion de la crise sanitaire
Démographie médicale
DPST / Amexist / Démarche de Progrès en santé au travail
Droit social / Droit du travail
Editos des informations mensuelles
Evénements / ressources externes
Expositions professionnelles / Prévention des risques
Formation professionnelle
Fusion / Absorption
Groupes ASMT
Indépendance professionnelle des médecins du travail
Infirmiers en Santé au travail
Institutions / Partenaires / Acteurs de Santé au Travail
Journées d’étude de Presanse
JST / Journées Santé-Travail
Maintien en emploi / Prévention de la désinsertion professionnelle
Négociations de branche
Obligation vaccinale
Offre des SPSTI
Particulier employeur
Plan(s) Santé Travail
Pratiques à distance / Télé-santé
Présanse / Vie du réseau
Réforme 2022 (loi du 2 août 2021)
Rencontres Santé-Travail / RST
Ressources humaines
Santé au travail / Santé publique
Statistiques / Rapport de branche & chiffres-clés
Systèmes d’information / CSI
Thésaurus harmonisés / aide à la saisie en santé au travail
Visites médicales / de reprise / périodique / fin de carrière
Février 2023 – Une charte de coopération signée entre Présanse Hauts-de-France et la Carsat
Septembre 2021 – Reporting de l’activité des SSTI (enquête DGT mensuelle)
Mars 2021 – Modification de l’enquête mensuelle DGT
Octobre 2020 – Reporting mensuel : des SSTI actifs pendant l’été
Octobre 2020 – Enquête Harris sur l’accompagnement des entreprises par leurs SSTI pendant le Covid-19
Actualité sociale
Avril 2022 – Comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP)
Septembre 2020 – Publication de la 3ème loi de finances rectificatives pour 2020
Mars 2020 – Loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
Aptitude / Inaptitude / Reclassement
Novembre 2024 – Inaptitude professionnelle : Contestation judiciaire des avis du médecin du travail
Septembre 2024 – Maintien en emploi : visites de pré-reprise après un accident
Juillet-Août 2024 – Inaptitude non-professionnelle : la dispense de reclassement est applicable quand l’avis exclut tout reclassement « dans l’emploi »
Mai 2024 – Inaptitude : le refus d’un reclassement conforme aux préconisations du médecin du travail justifie le licenciement du salarié
Mars-Avril 2024 – Inaptitude : le salarié qui refuse un poste à temps partiel conforme à l’avis du médecin du travail peut être valablement licencié
Février 2024 – Contestation d’un avis d’inaptitude : seuls les éléments ayant fondé l’avis sont transmis au médecin mandaté par l’employeur
Février 2024 – Inaptitude : la reprise du salaire est automatique dès lors que le salarié n’est ni reclassé ni licencié à l’expiration du délai d’un mois
Janvier 2024 – Le Conseil des Prud’hommes n’est pas compétent pour connaître d’une demande de dommages et intérêts pour manquement de l’employeur à son obligation de sécurité
Novembre 2023 – Jurisprudence : l’avis d’inaptitude (non contesté) comportant une erreur sur la dénomination du poste occupé par le travailleur ne remet pas en cause le licenciement pour inaptitude
Octobre 2023 – Inaptitude : la dispense de reclassement ne vaut que si l’avis exclut tout maintien dans un emploi
Juillet-Août 2023 – Inaptitude prononcée lors d’une période de suspension du contrat de travail
Avril 2023 – Le télétravail préconisé par le médecin du travail s’impose à l’employeur même si le télétravail n’est pas organisé dans un cadre collectif au sein de son entreprise
Mars 2023 – De nouvelles décisions de la Cour de cassation sur le régime de l’inaptitude
Mars 2023 – Contestation de l’avis du médecin du travail
Février 2023 – Pas de licenciement pour inaptitude et impossibilité de reclassement du travailleur handicapé d’un ESAT
Janvier 2023 – Contestation des avis du médecin du travail et absence d’étude de poste et d’étude des conditions de travail
Janvier 2023 – L’avis non contesté du médecin du travail s’impose à l’employeur, au salarié et au juge
Septembre 2022 – Reclassement du salarié protégé inapte : les postes en intérim disponibles doivent lui être proposés
Juillet-Août 2022 – Inaptitude : le CSE n’a pas à être consulté si dispense de recherche de reclassement
Mars 2022 – Délai de recours de 15 jours à l’encontre d’un avis d’aptitude ou inaptitude
Janvier 2022 – Récentes jurisprudences relatives à l’inaptitude
Juin 2021 – Arrêts du 24 mars 2021 publiés par la Cour de cassation
Juin 2021 – Notification des motifs s’opposant au reclassement
Novembre 2020 – Travailleurs handicapés et obligation de reclassement en cas d’inaptitude
Octobre 2020 – Obligation de reprendre le versement des salaires en cas d’arrêt de travail postérieur à l’inaptitude
Communication des SPSTI et du réseau
Novembre 2024 – Outils de communication autour de l’offre socle des SPSTI : Trois nouveaux motion-designs disponibles
Novembre 2024 – Partage de pratiques entre SPSTI : Identifier les ressources sur la plateforme Interstis
Juillet-Août 2024 – Certification : plateforme de partage Interstis
Janvier 2024 – Partage de pratiques : Organisation du partage prévu dans les orientations du réseau
Janvier 2024 – Branche des Salariés du Particulier Employeur : Avancement des travaux et mise en place du Service de branche
Juillet-Août 2023 – Offre socle de services : nouveaux outils de communication pour les SPSTI
Janvier 2023 – Une communication partagée des SPSTI sur l’ensemble socle de services en 2023
Avril 2022 – Lancement d’une page Linked In Présanse
Avril 2022 – Kit de communication pour la réforme
Décembre 2023 – Infographie : voies d’accès à la médecine du travail
Cotisations / Financement
Octobre 2024 – Cotisation conventionnelle pour financer le dialogue social dans le secteur des professions libérales : courrier de Présanse à l’ADSPL
Juin 2024 – Medispace : jugement Tribunal Administratif de Toulon du 2 mai 2024
Janvier 2024 – Cotisations – Per capita : Arrêt de la Cour d’appel d’Orléans
Décembre 2023 – Cotisations – Per capita : arrêt de la Cour d’Appel de Pau du 7 décembre 2023
Octobre 2023 – Cotisations – Per capita : Arrêt de la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence
Janvier 2023 – Des décrets viennent compléter le cadre de la pratique des SPSTI
Octobre 2022 – Cotisation – Per capita : jugements de juillet 2022
Novembre 2021 – Cotisations au per capita et non ETP – jugement de Lorient
Octobre 2021 – Cotisations : proportionnalité et critère de calcul du nombre de salariés
Juillet – Août 2021 – Cotisations : QPC et gel des litiges en cours
Décembre 2020 – Nouvelle confirmation de l’application du per capita
Septembre 2020 – Inapplication d’un critère de calcul de cotisation assis sur l’ETP
Mars 2020 – Cotisations AT/MP par la Carsat
Février 2020 – ETP et cotisations : jugements
Covid-19 / Gestion de la crise sanitaire
Mai-Juin 2023 – Réintégration des professionnels de santé non vaccinés (Covid-19)
Décembre 2022 – Rappel sur le port du masque et l’obligation vaccinale
Novembre 2022 – Activité partielle : les critères d’identification des salariés vulnérables restent inchangés
Mars 2022 – Fin du port du masque / maintien de l’obligation vaccinale
Février 2022 – Obligation-vaccinale Covid-19 : intégration de la dose de rappel au schéma vaccinal du personnel des SSTI
Décembre 2021 – Covid-19 : les SPSTI pleinement engagés dans la campagne de vaccination
Septembre 2021 – Réalisation des autotests supervisés par les professionnels de santé
Septembre 2021 – Point sur la situation des personnes vulnérables (reprise, télé-travail, certificat d’isolement…)
Septembre 2021 – Covid long et avis du Haut Conseil de la Santé publique
Septembre 2021 – Covid long et Document d’aide au diagnostic de la HAS
Juillet – Août 2021 – Covid long et recommandations de la SFMT
Juillet – Août 2021 – Personnels des SSTI honorés pendant la pandémie
Juin 2021 – Report des visites, entretiens et AG pendant la crise sanitaire
Mai 2021 – Participation des SSTI à la vaccination : position du MEDEF et de la CFDT
Mai 2021 – Vaccination : les SSTI prêts à monter en puissance
Avril 2021 – Nouveau décret prolongeant la tenue des AG en visio pendant la crise sanitaire
Avril 2021 – Nouveaux outils relatifs à la vaccination disponibles sur Presanse.fr
Avril 2021 – Participation des SSTI à la lutte contre le Covid-19
Mars 2021 – Covid – 19 : vaccination et qualification de la visite médicale
Mars 2021 – Mobilisation de la santé au travail contre le covid-19
Février 2021 – Covid-19 : délais de réalisation des visites et examens face à l’urgence sanitaire
Février 2021 – Conditions temporaires de prescription d’arrêts par le médecin du travail face à l’urgence sanitaire
Février 2021 – Covid-19 et vaccination : cadre d’intervention d’un professionnel de santé d’un SSTI
Février 2021 – Ressources vaccination disponibles sur Presanse.fr
Février 2021 – Mise à jour des Thésaurus Harmonisés des vaccins intégrant les vaccins Covid-19
Février 2021 – Protocole de vaccination par les médecins du travail
Février 2021 – Schéma de l’adaptation temporaire des délais de réalisation de visites SSTI
Janvier 2021 – Organisation des AG pendant la crise sanitaire : nouvelle ordonnance
Janvier 2021 – Missions des Services : comment les SSTI se sont adapté pour garantir l’accompagnement pendant le Covid-19
Janvier 2021 – Télé Travail en période de Covid-19 : questions/réponses
Janvier 2021 – Covid-19 : prolongation des mesures permettant d’imposer des jours de repos
Janvier 2021 – Glace carbonique et vaccination anti-Covid19
Décembre 2020 – Adaptation des conditions d’exercice des SSTI pendant la crise sanitaire
Novembre 2020 – Seconde vague du Covid : les SSTI mobilisés
Octobre 2020 – Reconnaissance en maladie professionnelle des pathologies Covid
Octobre 2020 – Covid-19 : avis et recommandations de la SFMT
Septembre 2020 – Liens utiles Covid19 pour médecins et membres des équipes pluridisciplinaires
Septembre 2020 – Covid-19 : fiches métiers du ministère du travail alimenté par le réseau des SSTI
Septembre 2020 – Organisation des AG pendant la crise sanitaire
Septembre 2020 – Instruction missions et fonctionnement des SSTI dans le cadre du déconfinement
Mars 2020 – Covid 19 : les SSTI mobilisés auprès des entreprises
Toutes les ressources Covid / Vaccination
Démarche de progrès en santé au travail (DPST / Amexist) / Qualité
Octobre 2022 – Démarche Qualité : poursuite des audits Amexist
Décembre 2021 – SSTI labélisés en 2021
Octobre 2021 – Nouveaux services labélisés
Juin 2021 – Rencontres des professionnels Qualité – restitution des Ateliers
Mai 2021 – Rencontres professionnels Qualité – restitution des webinaires (2/2)
Avril 2021 – Rencontres professionnels Qualité – restitution des webinaires (1/2)
Mars 2021 – Rencontres des professionnels Qualité – programme en lien avec la PPL
Février 2021 – Mise à jour de la base documentaire nationale + inscription à la journée Qualité du 23 mars
Janvier 2021 – Préprogramme de la rencontre Qualité
Novembre 2020 – Poser les bases de l’Amélioration continue pour répondre aux futures exigences réglementaires
Mars 2020 – Mise à jour de fiches pratiques DPST
Février 2020 – Annuaire des professionnels Qualité
Janvier 2020 – Référentiel Amexist : base documentaire nationale, fiches, kit de sensibilisation
Démographie médicale / Promotion de la santé
Novembre 2024 – Médecin candidat à la Procédure d’Autorisation d’Exercice Temporaire concernant certains territoires d’Outre-Mer : Modèle de contrat de travail
Juin 2024 – Procédure d’Autorisation d’Exercer (PAE) : affectation des lauréats de gré à gré pour le parcours de consolidation
Février 2024 – Ressources Humaines : procédure d’Autorisation d’Exercer
Juillet-Août 2023 – Atlas de la démographie médicale : focus sur les chiffres de la médecine du travail
Mai-Juin 2023 – Contrat d’engagement du service public (CEPS)
Février 2023 – Sensibilisation à la lutte contre l’arrêt cardiaque pour les salariés partant à la retraite
Mai 2022 – Mise à jour du modèle de contrat de travail des médecins candidats à la PAE
Avril 2022 – Attractivité de la spécialité : contrat d’engagement de service public
Février 2022 – Procédure d’Autorisation d’Exercer – Levier de soutien à la démographie médicale (enquête PAE)
Septembre 2021 – PAE : recensement des structures d’accueil des lauréats
Avril 2021 – Voie d’accès à la qualification en médecine du travail : restitution de l’atelier RH
Janvier 2021 – Promotion de la santé : service sanitaire des étudiants en santé (SSES)
Droit social / Droit du travail
Septembre 2024 – Travail temporaire : modification de la répartition du coût des AT/MP entre entreprise utilisatrice et entreprise de travail temporaire
Septembre 2023 – Rayonnements ionisants
Septembre 2023 – Suivi de l’état de santé des travailleurs ayant plusieurs employeurs
Juillet-Août 2023 – Accident du travail et obligation d’affichage sur les chantiers : publication du décret n°2023-452 du 9 juin 2023
Juillet-Août 2023 – Branche AT-MP : signature de l’Accord National Interprofessionnel
Editos des informations mensuelles
Editio de novembre 2024
Edito d’octobre 2024
Edito de septembre 2024
Edito de juillet-août 2024
Edito de juin 2024
Edito de mai 2024
Edito de mars-avril 2024
Edito de février 2024
Edito de janvier 2024
Edito de décembre 2023
Edito de novembre 2023
Edito de octobre 2023
Edito de septembre 2023
Edito de juillet-août 2023
Edito de mai-juin 2023
Edito de avril 2023
Edito de mars 2023
Edito de février 2023
Edito de janvier 2023
Evénements et ressources externes Santé – Travail
Novembre 2024 – Ateliers de Présanse / Afometra : échanger entre pairs – Une formule éprouvée remise au goût du jour : Premier arrêt à Angers
Novembre 2024 – Journée Rencontre des Professionnels RH du 12 décembre 2024 : Bulletin d’inscription et programme disponibles
Octobre 2024 – Ateliers de Présanse / Afometra : ouverture des inscriptions aux Ateliers d’Angers
Septembre 2024 – Guide DGT pour l’accompagnement des victimes d’accidents du travail et de leurs familles
Septembre 2024 – Salons Préventica Santé et Sécurité au Travail : une édition Auvergne Rhône-Alpes les 8, 9 et 10 octobre prochains à Lyon
Juillet-Août 2024 – Réseau des Médecins-Relais des SPSTI : retour sur la Journée d’information du 26 juin 2024 et supports disponibles
Juin 2024 – Evénement Santé-Travail : retour sur la 37ème édition du Congrès National de Santé et Médecine du Travail
Juin 2024 – Réseau des Médecins-Relais des SPSTI : 11ème Journée d’information à Paris le 26 juin 2024
Juin 2024 – Fiches pratiques infirmiers : quatre nouvelles fiches mises à disposition
Mai 2024 – Rencontres Santé-Travail 2024 : bilan et suites post-événement
Mai 2024 – Congrès de Montpellier
Mai 2024 – Assemblée Générale 2024 à Aix-en-Provence : les SPSTI engagés dans la mise en œuvre de la réforme au sein de Présanse
Mai 2024 – Nouvelle journée d’information Médecins-Relais : inscriptions et programme de la journée du 26 juin 2024
Mars-Avril 2024 – Assemblée Générale 2024 à Aix-en-Provence : informations pratiques et pré-programme
Mars-Avril 2024 – 59èmes Journées Santé-Travail de Présanse : appel à communication ouvert jusqu’au 3 mai
Mars-Avril 2024 – Réseau des Médecins-Relais des SPSTI : 11ème journée d’information à distance le 26 juin 2024
Février 2024 – 2ème édition des TOXIDAYS : 20 et 21 mars à Marseille
Février 2024 – Assemblée Générale 2024 à Aix-en-Provence : inscriptions ouvertes
Janvier 2024 – Assemblée Générale 2024 de Présanse : Informations et inscriptions
Décembre 2023 – Rencontres des professionnels RH des SPSTI : retour sur l’édition 2023
Novembre 2023 – Ateliers RH 2023 : mise à jour des fiches de fonction
Novembre 2023 – Rencontres des professionnels RH 2023 : rendez-vous le 5 décembre à Paris
Septembre 2023 – Préventica Toulouse 2023 : Une édition Sud-Ouest les 19, 20 et 21 septembre prochains
Juillet-Août 2023 – Retour sur les Rencontres Nationales Pédagogiques (RNP) de l’ANIMT
Juillet-Août 2023 – Retour sur la journée d’information des médecins-relais du 20 juin 2023 et supports disponibles
Mai-Juin 2023 – Nouvelle journée d’information des médecins-relais du 20 juin 2023 : inscriptions toujours ouvertes et programme
Mai-Juin 2023 – 36e Journées Nationales de Santé au Travail dans le BTP : une édition centrée sur le risque « agents chimiques »
Mai-Juin 2023 – Congrès Préventica : Les professionnels du secteur de la prévention au travail réunis Porte de Versailles pour l’édition Paris 2023
Mai-Juin 2023 – Assises du Travail : le rapport des garants remis au Ministre du Travail
Avril 2023 – Préventica Paris 2023 : Rendez-vous à la Porte de Versailles du 23 au 25 mai prochains
Avril 2023 – Médecins-relais : une 10ème journée d’information organisée à Paris le 20 juin
Février 2023 – DARES Analyses- octobre 2022 n°53 : Quels sont les salariés les plus touchés par les accidents du travail en 2019 ?
Septembre 2022 – Retour sur la Journée médecins-relais du 1er septembre
Juillet – Août 2022 – Journée médecins relais du 1er septembre : programme
Juin 2022 – AG de Présanse : les SPSTI dans l’application de la réforme
Juin 2022 – Baromètre social – Atelier RH du 8 septembre
Juin 2022 – Guide de rcommandations pour une conception éthique et des solutions
Juin 2022 – 9ème journée réseau médecins-relais
Juin 2022 – Stand Présanse et intervention lors des ateliers pré-congrès
Juin 2022 – Retour sur la 36ème édition du Congrès national de Snaté et de Médecine du travail
Mai 2022 – Campagne INRS relayée par le ministère du Travail : sensibilisation des jeunes aux risques professionnels
Mai 2022 – 36ème Congrès national de Santé et médecine du travail
Janvier 2022 – Journée de la Société française de médecine du travail (SFMT) le 28/01/22
Décembre 2021 – Préventica : édition présentielle à Paris inaugurée par le secrétaire d’état
Juillet – Aout 2021 – Congrès Preventica de Lyon
Avril 2021 – Focus sur les récentes publications de l’INRS
Janvier 2021 – Préventica en ligne : un catalogue de ressources régulièrement enrichi
Janvier 2021 – Outils INRS pour les médecins et membres des équipes pluri en SSTI
Octobre 2020 – Evrest : modifications de la crise sanitaire sur le travail et vécu des salariés
Février 2020 – Journée de l’audition le 12 mars 2020, associant les SSTI
Janvier 2020 – Les préventeurs des SSTI invités à la journée Evrest 2020
Janvier 2020 – Ressources de la Commission Internationale de Santé au Travail
Expositions professionnelles / Prévention des risques
Novembre 2024 – Groupe ASMT Toxicologie : Retour sur le webinaire de mise en œuvre de la métrologie et de la biométrologie en SPSTI du 14 novembre 2024
Novembre 2024 – Application de la PGSSI-S en Santé au travail : Webinaire du 8 octobre 2024 et outil « Plan d’actions SI sur la PGSSI-S »
Novembre 2024 – Actualisation des Thésaurus Harmonisés et supports dérivés : Livraison de la Version 2025 aux éditeurs de logiciels début décembre
Octobre 2024 – Webinaire PGSSI-S : supports et replay disponibles
Septembre 2024 – Groupe Toxicologie : webinaire de présentation des livrables mis à disposition le 14 novembre 2024
Septembre 2024 – Risque CMR : nouvelle étape dans la protection de la sante vis-à-vis des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
Juillet-Août 2024 – Prévention des risques professionnels : aménagements dans le secteur du soin
Juillet-Août 2024 – Groupe ASMT Toxicologie : synthèse du Guide opérationnel pour la mise en œuvre des actions de métrologie et biométrologie des substances chimiques en SPSTI
Juin 2024 – Réduction des risques professionnels et de la pénibilité en laboratoire de pâtisserie
Juin 2024 – Groupe ASMT Toxicologie : cancérogénicité des agents chimiques : traduction des monographies 1 à 135 du CIRC
Juin 2024 – Prévention des conduites addictives : livrables mis à disposition et replay du webinaire de présentation
Mai 2024 – Réduction des risques professionnels et de la pénibilité en atelier de production : le travail en partenariat de long terme des Calissons du Roy René et de son SPSTI, le ST Provence
Mai 2024 – Groupe Prévention des conduites addictives : webinaire de présentation des livrables mis à disposition le 27 mai 2024
Mai 2024 – Mise en œuvre de la métrologie-biométrologie en SPSTI : un guide et une synthèse mis à disposition sur le site Internet de Présanse
Mars-Avril 2024 – Groupe Prévention des conduites addictives : webinaire de présentation des livrables mis à disposition le 27 mai 2024
Mars-Avril 2024 – Conseils de prévention à destination des travailleurs : mise à disposition de nouvelles ordonnances de prévention par métier
Février 2024 – Groupe ASMT Toxicologie : guide de mise en œuvre de la métrologie-biométrologie en SPSTI
Novembre 2023 – Conseils de prévention à destination des travailleurs : mise à disposition d’un nouveau Thésaurus et d’ordonnances de prévention par métier
Novembre 2023 – Actualisation des Thésaurus Harmonisés et supports dérivés : livraison de la version 2024 aux éditeurs de logiciels en décembre
Septembre 2023 – Rayonnements ionisants
Mars 2023 – Cancérogénicité des agents chimiques : traduction des monographies 1 à 132 du CIRC
Mars 2023 – Risque amiante : mise à jour du guide destiné aux médecins du travail et préventeurs des SPSTI
Février 2023 – Thésaurus des expositions professionnelles : table de correspondances des libellés « agent physique »
Janvier 2023 – Prévention des conduites addictives : état des lieux des documents, outils et ressources produits par les SPSTI
Décembre 2022 – THA : Livraison de la mise à jour de la partie « Agent physique »
Juillet – Aout 2022 – SFST : participation de Présanse à la société française de santé au travail
Juin 2022 – Médecine professionnelle et préventive
Mars 2021 – Exposition à la silice cristalline : recommandations de la SFMT
Mars 2021 – Cancérogénicité des agents chimiques : monographies du CIRC
Janvier 2021 – Exposition au plomb dans les stands de tir
Octobre 2020 – Reconnaissance en maladie professionnelle des pathologies Covid
Mars 2020 – Nouvelles VLEP (Valeurs Limites d’Expositions Professionnelles)
Février 2020 – Cancérogénicité des agents chimiques : monographies du CIRC 2020
Février 2020 – CACES : modification du référentiel de formation
Janvier 2020 – Manque à son obligation de prévention des risques l’employeur qui ne réagit pas au signalement d’un potentiel harcèlement
Formation professionnelle
Octobre 2024 – Formation des professionnels de santé chargés d’assurer le suivi individuel renforcé des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants : Arrêté du 6 août 2024 (JO du 14 août 2024)
Février 2024 – Formation professionnelle : axes prioritaires pour 2024 et montants des prises en charge
Septembre 2022 – DPC : dernières actualités
Mai 2022 – Prise en charge complémentaire sur fonds du plan de relance : prolongation en 2022
Février 2022 – Compte personnel de formation – Décret n° 2021-1916 du 30 décembre 2021 relatif au recouvrement, à l’affectation et au contrôle des contributions des employeurs au titre du financement de la formation professionnelle et de l’apprentissage
Janvier 2022 – CPF – Décret n° 2021-1916 du 30 décembre 2021 relatif au recouvrement, à l’affectation et au contrôle des contributions des employeurs au titre du financement de la formation professionnelle et de l’apprentissage
Fusions / Absorptions de Services
Mars 2020 – Guide méthodologique Fusion / Absorption
Groupes Action Scientifique en Milieu de travail (ASMT)
Novembre 2023 – Tableau des maladies professionnelles n° 30 ter : reconnaissance en maladie professionnelle des cancers du larynx et de l’ovaire provoqués par l’inhalation de poussières d’amiante
Mars 2023 – Webinaire « site des fiches médicoprofessionnelles » : diaporama et replay disponibles
Mars 2023 – Vie des groupes AMST : de nouveaux membres intègrent les groupes FMP et Toxicologie
Janvier 2023 – Site internet des FMP : Webinaire de présentation et d’utilisation le 23 février 2023 : modalités d’inscription
Décembre 2022 – Site FMP : webinaire de présentation et d’utilisation le 23 février 2023
Juillet – Aout 2022 – Nouveau site FMP (Fiches Médico-Professionnelles)
Janvier 2022 – Appel à candidatures et travaux 2022 – 2023 prévus pour les groupes ASMT
Juin 2021 – Tableau des maladies professionnelles – Trichloréthylène
Juin 2021 – Ressources médico-techniques disponibles
Mai 2021 – Travaux des groupes ASMT
Avril 2021 – Intégration de nouveaux membres aux groupes FMP, toxicologie, usage de la donnée et éthique
Indépendance professionnelle des médecins du travail
Décembre 2022 – Certification individuelle des professionnels de santé et DPC
Décembre 2022 – Suppression du rapport annuel d’activité du médecin du travail : l’obligation de transmettre des données d’activité aux entreprises de plus de 300 salariés
Juin 2021 – Constituent une faute grave les pressions d’un salarié sur le médecin du travail
Décembre 2020 – Harcèlement moral : l’employeur doit respecter les prescriptions du médecin du travail
Novembre 2020 – Recours contre les écrits du médecin du travail : fiche pratique du Ministère du travail
Infirmiers en Santé au travail
Mai 2024 – Infirmiers de SPSTI & infirmiers d’entreprise : nouvelle note juridique
Mars-Avril 2024 – Vaccination : Questions-Réponses du ministère du Travail
Février 2024 – Groupe Pratiques infirmiers : mise à disposition de fiches pratiques destinées aux infirmiers en Santé au travail
Janvier 2023 – Des décrets viennent compléter le cadre de la pratique des SPSTI
Septembre 2022 – Création d’un groupe de travail « pratiques infirmiers »
Décembre 2021 – Coopération infirmiers – expérimentation dans le secteur de la Mutualité sociale agricole
Mai 2021 – Retour sur l’atelier RH pratique infirmière en santé au travail
Institutions / Partenaires / Acteurs de la Santé au Travail
Octobre 2024 – Contrats Pluriannuels d’Objectifs et de Moyens (CPOM) : nouvelle instruction de la DGT relative aux CPOM
Septembre 2024 – COG de l’Assurance Maladie – Risques professionnels pour 2023-2028 : la Convention d’objectifs et de gestion signée le 5 juillet 2024
Décembre 2023 – Réforme du DUERP : état des lieux de l’IGAS
Octobre 2023 – Contrats Pluriannuels d’Objectifs et de Moyens : mission d’évaluation de l’IGAS
Septembre 2023 – Etat – CNAM : Signature de la Convention d’Objectifs et de Gestion 2023-2027
Journées d’étude de Présanse
Mars-Avril 2024 – Journée d’étude de Présanse du 7 mars 2024 : le replay et les supports disponibles en ligne
Septembre 2023 – Journée d’étude du 14 septembre 2023 : les supports d’intervention disponibles en ligne
Mai-Juin 2023 – Enjeux du numérique en santé au travail : retour sur la matinée technique du 8 juin 2023
Avril 2023 – Journée d’étude du 20 avril à Saint-Malo : retour sur une journée consacrée à l’état des lieux et aux projets du réseau des SPSTI
Mars 2023 – Journée d’étude du 9 mars 2023 : retour sur les informations de la DGT
Mars 2023 – Journée d’étude du 9 mars 2023 : supports disponibles
Février 2023 – Journée d’étude du 9 mars 2023 : une matinée technique en présence de la DGT
Novembre 2022 – Support / restitution de la journée du 17 novembre
Octobre 2022 – Une édition ouverte par le ministère du Travail
Septembre 2022 – Supports / restitution de la journée du 15 septembre 2022
Décembre 2021 – Support / restitution de la journée du 18 novembre 2021
Septembre 2021 – Support / restitution de la journée du 9 septembre
Mars 2021 – Décryptage de la PPL (restitution journée d ‘étude du 11 mars 2021)
Février 2021 – Support / restitution de la journée du 14 janvier 2021
Journées Santé-Travail
Octobre 2024 – Journées Santé-Travail 2024 : une édition pour marquer l’évolution de la Santé au travail vers la prévention primaire
Octobre 2024 – Journées Santé-Travail 2024 : extrait de la conférence invitée « Soleil, UV et santé au travail » de M. Pierre CESARINI
Octobre 2024 – Journées Santé-Travail 2024 : les supports de communication sont disponibles
Septembre 2024 – 59èmes Journées Santé-Travail de Présanse : rendez-vous les 15 et 16 octobre 2024 à Paris
Mai 2024 – 59èmes Journées Santé-Travail de Présanse : extension de l’appel à communication jusqu’au 15 mai 2024
Janvier 2024 – Journées Santé-Travail 2024 : Réservez vos dates : 15 et 16 octobre
Novembre 2023 – Journées Santé-Travail 2023 : les supports des communications toujours disponibles
Octobre 2023 – JST 2023 : Une édition pour partager des pratiques efficientes pour la mise en œuvre de l’offre socle de services
Octobre 2023 – Retour sur les Journées Santé-Travail 2023 : les services socle de l’offre
Octobre 2023 – JST 2023 : les supports des communications disponibles
Septembre 2023 – JST 2023 : Préprogramme et inscriptions ouvertes
Juillet-Août 2023 – Save the date JST 2023 : informations préprogramme, inscriptions et réservations hotellières
Février 2023 – 58e Journée Santé-Travail de Présanse : appel à communication ouvert jusqu’au 31 mars 2023
Janvier 2023 – Journées Santé-Travail de Présanse : Appel à communication ouvert
Décembre 2022 – JST 2023 : save the date
Novembre 2022 – Retour sur les JST 2022 : Exemple de mise en oeuvre des cellules PDP d’OPSAT
Octobre 2022 – Focus sur une communication format poster
Octobre 2022 – Synthèse et ressources en ligne
Septembre 2022 – 57èmes JST : préprogramme disponible et inscriptions ouvertes
Mai 2022 – 57èmes JST : Les SPSTI invités à venir témoigner et échanger sur l’application de la réforme
Mars 2022 – Appel à communication toujours ouvert
Février 2022 – JST 2022 : ouverture de l’appel à communication
Janvier 2022 – JST 2022 : save the date
Février 2020 – Utilisation des données en santé au travail, thème 2020
Janvier 2020 – Suite de la restitution des JST 2019
Maintien en emploi / Prévention de la désinsertion professionnelle
Juillet-Août 2014 – Commission Offre et Innovation : préparer l’utilisation partagée d’un Indice de Risque de Désinsertion Professionnelle (IRDP) au sein des SPSTI
Janvier 2023 – Prévention de la désinsertion professionnelle : Indicateurs utilisables en Thésaurus Harmonisés et supports à venir
Juillet-Août 2022 – Premiers travaux des groupes PDP
Mai 2022 – Approche concertée de la mise en oeuvre des cellules PDP
Mars 2020 – Mission de maintien en emploi des seniors – Rapport
Négociations de branche / Dialogue social
Novembre 2024 – Accord de méthode en cours de finalisation pour organiser la négociation collective de branche portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Octobre 2024 – Conclusion d’un avenant relatif à la définition des catégories de bénéficiaires des régimes de protection sociale complémentaire
Septembre 2024 – Accord portant sur la révision partielle de la CCN (classification des emplois conventionnels) : guide d’accompagnement à la mise en œuvre
Juillet-Août 2024 – Classification des emplois conventionnels : l’accord du 23 mai 2024 signé à l’unanimité
Mars-Avril 2024 – Négociation Collective de branche : point d’étape
Février 2024 – RMAG 2024 et classification : revalorisation de 2,7 % des rémunérations minimales annuelles garanties
Janvier 2024 – Négociation collective de branche : Classification des emplois conventionnels et RMAG
Décembre 2023 – Négociation collective de branche : point d’étape
Novembre 2023 – Négociation collective de branche : point d’étape et infographies
Juillet-Août 2023 – Point d’étape
Mai-Juin 2023 – Point d’étape
Février 2023 – Point d’étape
Janvier 2023 – Point d’étape
Janvier 2023 – Revalorisation des RMAG et revalorisation des indemnités kilométriques et des frais de repas
Décembre 2022 – Point d’étape
Novembre 2022 – Négociations collectives de branche
Septembre 2022 – Utilisation des fonds conventionnels
Juillet – Aout 2022 – Point d’étape
Juin 2022 – Point d’étape
Avril 2022 – Point d’étape
Mars 2022 – Revalorisations 2022 et accord-cadre télé travail
Février 2022 – Conclusion de l’accord-cadre pour une mise en œuvre réussie du télétravail dans les Services de santé au travail interentreprises
Janvier 2022 – Fonction tutorale et alternance : Avenant à l’accord du 21 janvier 2021, relatif à la formation professionnelle et au développement des compétences et des qualifications
Décembre 2021 – Publication du nouvel arrêté de représentativité de Présanse dans la Convention collective nationale des SSTI
Novembre 2021 – Point d’étape & focus sur la représentativité des organisations syndicales de branche
Octobre 2021 – Négociations de branche : formation professionnelle
Septembre 2021 – Dialogue social : élections professionnelles
Juillet – Août 2021 – Accord travailleurs handicapés
Juin 2021 – Négociations de branche : point d’étape
Mai 2021 – Négociations de branche : point d’étape
Avril 2021 – Négociations de branche : point d’étape
Mars 2021 – Négociations de branche : point d’étape
Février 2021 – Conclusion de l’accord formation professionnelle
Décembre 2020 – Dispositif ProA et contrat d’apprentissage : prise en charge OPCO
Novembre 2020 – Négociations de branche : point sur la formation
Octobre 2020 – OPCO santé – Elargissement des versements volontaires possibles
Mars 2020 – Négociations de branche : point d’étape
Février 2020 – Accord de branche sur le dispositif proA
Toutes les ressources sur la Convention Collective
Obligation vaccinale
Mai-Juin 2023 – Réintégration des professionnels de santé non vaccinés (Covid-19)
Décembre 2022 – Rappel sur le port du masque et l’obligation vaccinale
Mai 2022 – Compétence infirmière : vaccination
Février 2022 – Obligation-vaccinale Covid-19 : intégration de la dose de rappel au schéma vaccinal du personnel des SSTI
Octobre 2020 – Obligation vaccinale : point Grippe 2020
Offre des SPSTI
Novembre 2024 – Compétences géographiques des SPSTI sur le territoire national : Mise en ligne de la cartographie
Juillet-Août 2024 – Compétences géographiques des SPSTI sur le territoire national : mise à jour de la cartographie
Janvier 2024 – Compétences géographiques des SPSTI sur le territoire national : Mise à jour de la cartographie
Septembre 2023 – Mise à disposition de CGV pour les SPSTI proposant une offre complémentaire
Juillet-Août 2023 – Parution de la brochure de présentation de l’offre socle
Avril 2023 – La série des fiches « offre socle » désormais complète et disponible intégralement en ligne
Avril 2022 – Travail de comparaison du PST4 avec l’offre
Mars 2020 – Offre des SSTI : déclinaison facilitée par le site FMP
Février 2020 – Offre des SSTI : proposition de cahier des charges
Novembre 2022 – Suivi de l’état de santé des salariés du particulier employeur : accord du 4 mai 2022 relatif à la mise en oeuvre du dispositif prévention et santé au travail
Mai 2021 – Faute inexcusable et particulier employeur
Novembre 2020 – Salariés du particulier employeur : expérimentation APST 18
Plan Santé-Travail / PST / PRNST
Janvier 2022 – Principaux axes et rôles des SPSTI dans le Plan santé au travail 4 (PST4)
Pratiques à distance / Télé santé
Juin 2021 – Télé-Santé et pratiques à distance en SSTI : critères, bénéfices attendus…
Mars 2021 – Télé santé : propositions pour un cadre commun
Présanse / Vie du réseau
Septembre 2024 – Journée d’étude du 26 septembre : préprogramme
Septembre 2024 – Communication et valorisation des travaux des SPSTI : Présanse structure sa chaîne Youtube
Septembre 2024 – Programme d’Orientations et d’Actions : point sur les livrables à date
Juin 2024 – Journée d’étude du 20 juin 2024 : inscriptions ouvertes et préprogramme disponible
Juin 2024 – POA de Présanse : les axes de travail confortés par l’AG 2024, les Commissions approfondissent leurs travaux et préparent d’autres outils utiles aux Services
Mars-Avril 2024 – POA de Présanse : recueil des retours des régions sur les travaux en cours
Janvier 2024 – Programme d’Orientations et d’Actions des SPSTI au sein de Présanse : Les premiers livrables du POA disponibles
Novembre 2023 – Ressources Presanse.fr : supports de présentation pour les négociations collectives
Novembre 2023 – Ressources Presanse.fr : comment sont organisés les travaux dans le cadre du POA ?
Octobre 2023 – Communication et informations aux adhérents : modernisation du site Presanse.fr
Avril 2023 – Assemblée Générale de Présanse 2023 : le réseau Présanse se dote de son programme d’Orientations et d’Actions
Mars 2023 – Assemblée Générale de Présanse 2023 : un retour au format présentiel et précédé d’une journée d’étude
Février 2023 – Assemblée Générale de Présanse 2023 : un retour au format présentiel et précédé d’une journée d’étude
Décembre 2022 – AGE de Présanse du 14 décembre : des statuts renouvelés pour plus de cohérence et d’efficience au sein du réseau
Juillet-Août 2022 – Enquête de besoins adhérents 2022
Juin 2022 – AG de Présanse : les SPSTI dans l’application de la réforme
Mai 2022 – Assemblée générale ordinaire du 9 juin
Mars 2022 – AGE de Présanse le 21 mars prochain
Novembre 2020 – Election du nouveau président de Présanse – Le mot de M. Plaisant
Septembre 2020 – Assemblée générale de Présanse – les SSTI tournés vers l’avenir
Mars 2020 – Annonce AG de Lille
Janvier 2020 – Fédération des SSTI d’IDF : 120 participants à la conférence sur la Santé des dirigeants
Janvier 2020 – Rencontre entre les SSTI et la branche propreté
Réforme 2021 / 2022 (loi du 2 août 2021)
Novembre 2024 – Certification des SPSTI : Mise à jour de la FAQ de la DGT
Mai 2024 – Certification des SPSTI : publication d’une Foire aux Questions par le ministère du Travail
Novembre 2023 – Certification des SPSTI : comment les Services s’organisent-ils pour préparer la certification ?
Octobre 2023 – Certification des SPSTI / Référentiel SPEC 2217 : Outil d’auto-évaluation
Septembre 2023 – Certification des SPSTI : l’arrêté et le référentiel parus
Avril 2023 – Certification des SPSTI : ouverture d’une enquête terrain jusqu’au 15 mai 2023
Avril 2023 – La série des fiches « offre socle » désormais complète et disponible intégralement en ligne
Mars 2023 – Brèves : Loi du 2 août 2021 et affiliation des indépendants, et Dossier Médical Partagé
Janvier 2023 – Des décrets viennent compléter le cadre de la pratique des SPSTI
Janvier 2023 – Passeport de prévention : les modalités de mise en œuvre fixées par décret
Décembre 2022 – Décrets d’application de la loi du 2 août 2021 : contenu réglementaire du DMST
Décembre 2022 – Certification individuelle des professionnels de santé et DPC
Novembre 2022 – Décrets d’application de la loi du 2 août 2021 : DMST, agrément et rapport d’activité, le cadre réglementaire se précise
Septembre 2022 – Certification des SPSTI / décret paru, arrêté précisant le référentiel en attente
Septembre 2022 – Une rentrée placée sous le signe de l’application de la réforme pour renforcer la prévention en Santé au travail
Juillet-Août 2022 – Certification des SPSTI : cahier des charges défini, décret en attente
Juillet-Août 2022 – RI des SPSTI : trame de réglement intérieur
Juin 2022 – Webinaire du 25 mai 2022 disponible en replay
Mai 2022 – Les contours de la réforme se précisent au fil des décrets parus
Avril 2022 – Parution des premiers décrets d’application
Mars 2022 – Dernière ligne droite avant entrée en application de la réforme le 31 mars
Février 2022 – Gouvernance des SPSTI : dernière ligne droite pour l’installation des nouveaux CA
Janvier 2022 – Réforme : Mise en place du CNPST
Janvier 2022 – Gouvernance : assurer la continuité au 1er avril 2022
Novembre 2021 – Réforme et enjeu de la démographie médicale
Septembre 2021 – Première analyse en vue de l’application de la réforme
Juillet – Août 2021 – Réforme : texte de la proposition de loi après passage au Sénat
Juin 2021 – Assemblée générale de Présanse : les SSTI préparent l’application de la réforme
Avril 2021 – Réforme : préparation de la mise en oeuvre
Mars 2021 – Décryptage de la PPL (restitution journée d ‘étude du 11 mars 2021)
Février 2021 – Réforme : le texte adopté en première lecture à l’Assemblée nationale
Janvier 2021 – Réforme : 16 mois pour se préparer à la mise en application
Décembre 2020 – Réforme santé au travail : signature d’un ANI entre les partenaires sociaux
Novembre 2020 – Réforme santé au travail : élaboration des positions au sein de Présanse
Septembre 2020 – PPL : audition de Présanse le 8 juillet 2020
Toutes les ressources sur la Réforme 2021/2022
Rencontres Santé Travail (RST / #LaPréventionEnActions)
Mars-Avril 2024 – Rencontres Santé-Travail 2024 : une 5ème édition pour illustrer les 3 pans de l’offre socle des SPSTI au moment où les parlementaires font un point d’étape de la réforme de 2021
Février 2024 – Rencontres Santé-Travail 2024 : la prévention des risques professionnels : un sport d’équipe
Janvier 2024 – Rencontres Santé-Travail 2024 : Relais régionaux et outils partagés
Avril 2023 – RST 2023 : bilan des événements régionaux
Mars 2023 – RST 2023 : une 4ème édition autour des 3 pans de l’offre socle des SPSTI
Février 2023 – Rencontres Santé-Travail 2023 : « Agir ensemble pour la prévention dans l’entreprise »
Janvier 2023 – Rencontres Santé-Travail 2023 : Rendez-vous la semaine du 20 mars
Décembre 2022 – RST 2023 : fiches descriptives de l’offre socle, motion design « Missions des SPSTI »
Novembre 2022 – RST 2023 : communication partagée des SPSTI / nouveaux outils
Octobre 2022 – RST 2023 : communication des SPSTI
Novembre 2021 – RST 2021 : revue de presse & bilan à un mois
Octobre 2021 – Une 3ème édition des RST à l’heure de la réforme
Septembre 2021 – RST 3 : Agir au coeur des entreprises pour la santé de demain
Mai 2021 – Rencontres Santé au Travail : édition 2021
Avril 2021 – Vers une 3ème édition des Rencontres Santé-Travail
Mars 2021 – RST : rendez-vous le 14 octobre 2021
Octobre 2020 – RST 2020 : une seconde édition numérique et présentielle
Septembre 2020 – RST : des SSTI mobilisés partout en France et une séquence nationale le 24 septembre
Mars 2020 – RST 2020 : communiquer autour de l’événement
Février 2020 – RST : 150 SSTI appellent leurs bénéficiaires à se rencontrer autour du maintien en emploi
Janvier 2020 – RST 2020 : SSTI à la rencontre des entreprises & salariés pour parler Maintien en emploi
Ressources Humaines
Octobre 2024 – Démarches d’élaboration des fiches de fonctions dans les SPSTI : retour sur la démarche réalisée par la Commission RH de Présanse
Mai 2024 – Classification des emplois : mise à disposition de fiches de fonction-type
Janvier 2024 – Commission Ressources Humaines : Composition et travaux à venir de la Commission
Octobre 2023 – Commission Ressources Humaines : une lettre d’orientation renouvelée
Septembre 2023 – Ateliers RH des 8 et 29 novembre 2023 : mise à jour des fiches de poste/emploi
Juillet-Août 2023 – Nouvelle composition de la commission RH et calendrier du second semestre 2023
Avril 2023 – Les missions de la Commission RH
Mars 2023 – Commission RH : composition de la commission
Novembre 2022 – Retour sur la rencontre RH du 8 novembre 2022
Octobre 2022 – Rencontres des professionnels RH : rdv le 8 novembre à Paris
Septembre 2022 – MAJ du règlement intérieur : procédure des lanceurs d’alerte
Septembre 2022 – Baromètre social
Juillet – Août 2022 – Pratique du sport en entreprise : exonération de cotisation
Mai 2022 – Transformation de la BDES en Base de Données Economiques, Sociales et Environnementales
Avril 2022 – Amélioration de la protection des lanceurs d’alerte
Novembre 2021 – Rencontres des professionnels RH 2021
Octobre 2021 – Fusions / Rapprochement de SSTI : restitution de l’atelier du 7 octobre
Juillet – Août 2021 – Commission RH et planning du second semestre 2021
Juin 2021 – Congé paternité : décret du 10 mai 2021
Mai 2021 – Retour sur l’atelier RH pratique infirmière en santé au travail
Avril 2021 – Voie d’accès à la qualification en médecine du travail : restitution de l’atelier RH
Mars 2021 – Restitution de l’atelier RH Télé-travail
Février 2021 – Index de l’égalité femmes/hommes
Janvier 2021 – Retour sur le webinaire RH Prévoyance/Retraite/Fusion
Décembre 2020 – Retour sur le webinaire RH du 9 décembre 2020
Octobre 2020 – Programme du webinaire RH du 9 décembre 2020
Septembre 2020 – Bilan RH à l’AIST 19 post confinement
Mars 2020 – Loi d’orientation des mobilités
Février 2020 – Commission RH : nouvelle lettre d’orientation
Janvier 2020 – Organisation des équipes pluridisciplinaires
Santé au Travail / Santé publique
Mai-Juin 2023 – Assises du Travail : le rapport des garants remis au Ministre du Travail
Février 2023 – Sensibilisation à la lutte contre l’arrêt cardiaque pour les salariés partant à la retraite
Avril 2022 – Traduction des monographies du CIRC
Avril 2022 – Données santé – travail : observatoire Evrest
Mars 2022 – Atlas CPTS
Mars 2022 – Parution du rapport chauvin « santé publique »
Statistiques de branche / Rapport de branche / Rapport chiffres-clés
Octobre 2024 – Chiffres-clés 2023
Mars-Avril 2024 – Rapport de Branche et rapport Chiffres-Clés 2024 : données à renseigner pour le 26 avril 2024
Février 2024 – Rapport de Branche et rapport Chiffres-Clés 2024 : lancement de la collecte des indicateurs
Décembre 2023 – Enquêtes statistiques : parution du rapport de branche
Octobre 2023 – Chiffres-clés 2022
Mars 2023 – Rapport de branche et rapport Chiffres clés 2023 : données à renseigner pour le 28 avril 2023
Février 2023 – Rapport de branche et rapport Chiffre-clés 2023 : lancement de la collecte des indicateurs
Décembre 2022 – Mise en ligne des chiffres clés et du rapport de branche : statistiques nationales et régionales
Novembre 2022 – Enquête de branche : parution du rapport de branche 2022
Octobre 2022 – Chiffres-clés : 16 millions de salariés suivis en 2021
Avril 2022 – Données à renseigner pour le 6 mai
Mars 2022 – Lancement de la collecte 2022
Décembre 2021 – Parution des chiffres-clés
Novembre 2021 – Parution du rapport de branche 2021
Octobre 2021 – Chiffres-clés 2021
Septembre 2021 – Reporting de l’activité des SSTI
Mars 2021 – Lancement de la collecte des indicateurs
Mars 2021 – Modification de l’enquête mensuelle DGT
Janvier 2021 – Mise à disposition sous Qualios des rapports nationaux et régionaux
Décembre 2020 – Parution du rapport de branche 2020
Novembre 2020 – Suivi de l’activité pendant la crise sanitaire
Octobre 2020 – Reporting mensuel : des SSTI actifs pendant l’été
Septembre 2020 – Ouverture sur Qualios de l’enquête mensuelle pour Juillet / Août
Mars 2020 – Lancement de la collecte des indicateurs
Janvier 2020 – Statistiques régionales des SSTI
Systèmes d’information / Traçabilité
Octobre 2024 – Commission Système d’Information : focus sur les derniers livrables aux SPSTI
Septembre 2024 – Commission Système d’Information : analyse du référentiel « Force probante des documents de santé » de l’ANS
Février 2024 – Webinaire de présentation de la version 2024 des Thésaurus Harmonisés : diaporama et replay disponibles et utilisables par les Services
Janvier 2024 – Traçabilité, indicateurs et Thésaurus Harmonisés : Webinaire de présentation de la Version 2024 des Thésaurus le 7 février 2024
Novembre 2023 – Droits d’accès au Dossier Médical Partagé : arrêté du 26 octobre 2023
Septembre 2023 – Traçabilité : quel(s) Thésaurus pour quelle donnée utile dans le Dossier Médical Santé-Travail (DMST) ?
Juillet – Août 2023 – Feuille de route du numérique en santé 2023 – 2027 : mettre le numérique au service de la santé
Mai-Juin 2023 – Interopérabilité en santé au travail : quelles sont les données échangées prévues ?
Avril 2023 – La Commission Systèmes d’Information accompagne les Services
Septembre 2022 – MAJ du tableau synoptique des travaux et actions de la CSI
Juillet – Août 2021 – Ressources de la Commission Système d’Informations
Mai 2021 – Plan d’évolution des systèmes d’information des SSTI
Avril 2021 – Tutorial sur l’utilisation de la carte CPX
Février 2021 – Stratégie nationale de santé et accélération numérique appliquée à la Santé au travail
Décembre 2020 – Focus sur la Carte Professionnelle de santé (CPS)
Décembre 2020 – SSTI et utilisation du NIS / NIR
Octobre 2020 – Usage du numéro de sécurité sociale par les SSTI
Janvier 2020 – Journée SMTA consacrée au DMST (Dossier Médicalisé en Santé au Travail)
Toutes les ressources Systèmes d’Information
Thésaurus Harmonisés en santé au travail
Février 2024 – Evolution des systèmes d’information : mise en ligne des cahiers des charges et de recette actualisés
Décembre 2023 – Thésaurus Harmonisés Version 2024 : les nomenclatures et outils pour tracer les actions de prévention
Décembre 2023 – Thésaurus Harmonisés Version 2024 : nouvelle version livrée aux éditeurs de logiciels
Décembre 2023 – Evolution des systèmes d’information : actualisation du cahier des charges commun des fonctionnalités des logiciels métiers
Décembre 2023 – Mise à jour du cahier de recette : un outil pour évaluer les fonctionnalités des logiciels
Décembre 2023 – Aides à la traçabilité : actualisation des outils d’aide à la saisie disponibles en janvier 2024
Septembre 2023 – Traçabilité : quel(s) Thésaurus pour quelle donnée utile dans le Dossier Médical Santé-Travail (DMST) ?
Février 2023 – Thésaurus des expositions professionnelles : table de correspondances des libellés « agent physique »
Janvier 2023 – Thésaurus Harmonisés version 2023 : Des outils d’aide à la saisie actualisés et mis à disposition
Janvier 2023 – Prévention de la désinsertion professionnelle : Indicateurs utilisables en Thésaurus Harmonisés et supports à venir
Décembre 2022 – La version 2023 des Thésaurus Harmonisés livrée aux éditeurs de logiciels
Décembre 2022 – Aide à la traçabilité : actualisation des outils d’aide à la saisie
Décembre 2022 – Evolution du THA des expositions professionnelles : livraison de la mise à jour de la partie « Agent physique »
Décembre 2022 – Onzième révision de la Classification Internationale des Maladies (CIM 11)
Octobre 2022 – Livraison de la version 2023 aux éditeurs de logiciel en décembre
Juillet – Aout 2022 – Nouveau site FMP (Fiches Médico-Professionnelles)
Mai 2022 – Aide à la saisie : Nouvelle version du sous-main à la commande
Février 2022 – Mise à jour des outils d’aide à la saisie
Décembre 2021 – Livraison d’une version 2022 aux éditeurs de logiciels
Novembre 2021 – Retour sur le webinaire d’aide à la saisie en santé au travail
Octobre 2021 – Présentation des nouveaux outils d’aide à la saisie
Mao 2021 – Création d’un réseau de référents Thésaurus
Février 2021 – Mise à jour des Thésaurus Harmonisés des vaccins intégrant les vaccins Covid-19
Décembre 2020 – Utilisation des thésaurus AMT et actions transversales
Novembre 2020 – Livraison des THA version 2021 aux éditeurs de logiciels
Novembre 2020 – TEP : mise à jour de la partie facteurs biomécaniques
Septembre 2020 – Livraison de THA version 2020.1 intégrant le Covid
Février 2020 – Thésaurus harmonisés et supports dérivés disponibles
Janvier 2020 – Versions 2020 des THA livrés aux éditeurs de logiciels
Toutes les ressources Thésaurus Harmonisés
Visites médicales / périodiques / de reprises
Mai 2022 – Mise à disposition d’une procédure de réalisation et d’annexes
Février 2022 – Report des visites médicales et tenue des instances associatives pendant la crise sanitaire
Juin 2021 – Report des visites, entretiens et AG pendant la crise sanitaire
Février 2021 – Visite de reprise en cas d’invalidité : position de la Cour de cassation
Février 2021 – Schéma de l’adaptation temporaire des délais de réalisation de visites SSTI
Visite de fin de carrière / Départ à la retraite
Janvier 2023 – Délégation infirmier de santé au travail : note juridique disponible
Juin 2022 – Délégation de missions par les médecins du travail
Mai 2022 – Actualisation et numérotation des documents en ligne
Mars 2022 – Suivi post-professionnel et visite de fin de carrière
Décembre 2021 – Visite de fin de carrière : mise à disposition de canevas adaptables
Octobre 2021 – Visite de fin de carrière et suivi post-professionnel : des précisions en attente
Mai 2021 – Départ à la retraite & formation aux gestes qui sauvent