Les Informations Mensuelles de Novembre sont en ligne
Au sommaire de ce numéro :
UNE : Synthèse des 56èmes JST
ACTUALITÉS PROFESSIONNELLES
Rencontres Santé-Travail 2020 : Première réunion du comité de pilotage
Nouvelle mission de l’Igas : analyse approfondie et actualisée du fonctionnement des SSTI
Parution du rapport Chiffres-clés 2018-2019
Congrès Santé et Sécurité Préventica Marseille 2019
NÉGOCIATION COLLECTIVE DE BRANCHE
Obligation pour les SSTI de transmettre certains de leurs accords collectifs à la Commission Paritaire Permanente de Négociation et d’Interprétation (CPPNI)
MÉDICO-TECHNIQUE
JST : Le secteur de la Santé à l’ère du numérique et de l’intelligence artificielle
Le SIST Narbonne et les relais de prévention ou comment « se faire confiance pour progresser ensemble »
Thésaurus Harmonisés version 2020 : Livraison d’une version actualisée fin novembre
JURIDIQUE
Mode de cotisation : premières décisions en matière de contentieux relatifs aux cotisations per capita ou selon le critère de l’ETP
Document unique d’évaluation des risques : le défaut d’établissement du DUER ne cause pas nécessairement un préjudice aux salariés
Procédure de reconnaissance AT-MP : Nouveau délai pour émettre des réserves à partir du 1er décembre